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Fournitures - 279784-2021

04/06/2021    S107

France-Gonesse: Produits de nettoyage

2021/S 107-279784

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Gonesse
Numéro national d'identification: 21950268900454
Adresse postale: 66 rue de Paris
Ville: Gonesse
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95503
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-gonesse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-gonesse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de produits et de matériel d'entretien, d'articles de droguerie et d'articles de table et de cuisine

Numéro de référence: 2020f05
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture de l'ensemble des produits et matériels d'entretien, des articles de droguerie et des articles de table et de cuisine nécessaires aux différents services de la ville de Gonesse.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 477 420.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien — articles d'essuyage ouate — sacs poubelle

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39513200 Serviettes de table
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien — articles d'essuyage ouate — sacs poubelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des échantillons testés (voir article 7.2 du RC) / Pondération: 35.0
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique «développement durable, respect de l'environnement» / Pondération: 10.0
Coût - Nom: Prix: critère étudié sur la base d'un devis estimatif ne concernant que les produits d'entretien (hors labels écologiques) et calculé de la manière suivante: offre la plus basse/offre à analyser × 55 / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles de table et de cuisine

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221200 Vaisselle de table
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39513200 Serviettes de table
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Articles de table et de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des échantillons testés (voir article 7.2 du RC) / Pondération: 35.0
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique «développement durable, respect de l'environnement» / Pondération: 10.0
Coût - Nom: Prix: critère étudié sur la base d'un devis estimatif ne concernant que les produits d'entretien (hors labels écologiques) et calculé de la manière suivante: offre la plus basse/offre à analyser × 55 / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles ménagers et de droguerie

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39513200 Serviettes de table
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Articles ménagers et de droguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des échantillons testés (voir article 7.2 du RC) / Pondération: 35.0
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique «développement durable, respect de l'environnement» / Pondération: 10.0
Coût - Nom: Prix: critère étudié sur la base d'un devis estimatif ne concernant que les produits d'entretien (hors labels écologiques) et calculé de la manière suivante: offre la plus basse/offre à analyser × 55 / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels d'entretien des locaux

Lot nº: Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713430 Aspirateurs
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39513200 Serviettes de table
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Matériels d'entretien des locaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Note méthodologique «développement durable, respect de l'environnement» / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques du matériel proposé (à indiquer dans le bordereau des prix unitaires) / Pondération: 35.0
Coût - Nom: Prix: critère étudié sur la base d'un devis estimatif ne concernant que les produits d'entretien (hors labels écologiques) et calculé de la manière suivante: offre la plus basse/offre à analyser × 60 / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Sans montant minimal ni montant maximal.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 242-596338
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f05-01
Lot nº: Lot 1
Intitulé:

Produits d'entretien — articles d'essuyage ouate — sacs poubelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDHE
Adresse postale: 3 rue Lavoisier
Ville: Herblay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95223
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 315 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f05-02
Lot nº: Lot 2
Intitulé:

Articles de table et de cuisine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Ville: Grigny
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f05-03
Lot nº: Lot 3
Intitulé:

Articles ménagers et de droguerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hersand
Adresse postale: 3 rue d'Ableval
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 119 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f05-04
Lot nº: Lot 4
Intitulé:

Matériels d'entretien des locaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Todemins
Adresse postale: ZA Les Perriers, 23 rue de Beauce
Ville: Sartrouville
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 120.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2021