Fournitures - 279833-2021

04/06/2021    S107

France-Alençon: Articles de quincaillerie

2021/S 107-279833

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Alençon
Numéro national d'identification: 21610001600015
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Ville: Alençon
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61014
Pays: France
Courriel: scp@ville-alencon.fr
Téléphone: +33 233324000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.alencon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de diverses fournitures de quincaillerie, visserie, boulonnerie, pitonnerie, fixations, serrures, verrous, plomberie, et droguerie

Numéro de référence: 1_2020052/Jo
II.1.2)Code CPV principal
44316400 Articles de quincaillerie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visserie, boulonnerie

Lot nº: lot 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pitonnerie, fixations

Lot nº: lot 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quincaillerie bâtiment diverse

Lot nº: lot 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrures, verrous

Lot nº: lot 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie

Lot nº: lot 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115210 Matériel de plomberie
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Droguerie

Lot nº: lot 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44514100 Manches d'outils
44514200 Pièces d'outils
39715300 Équipement de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 232-569530
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05201
Lot nº: lot 01
Intitulé:

Visserie, boulonnerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Ville: Allonnes
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05202
Lot nº: lot 02
Intitulé:

Pitonnerie, fixations

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05203
Lot nº: lot 03
Intitulé:

Quincaillerie bâtiment diverse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac du Monné
Ville: Allonnes
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05204
Lot nº: lot 04
Intitulé:

Serrures, verrous

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05205
Lot nº: lot 05
Intitulé:

Plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020/05206
Lot nº: lot 06
Intitulé:

Droguerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable sur rendez-vous au +33 233324078. Le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA, d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE, ASS, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Motif du choix de l'attributaire: offre économiquement la plus avantageuse suivant les critères d'attribution: prix des prestations 50 %, valeur technique 40 %, performances en matière de protection de l'environnement 10 %.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2021