Services - 279846-2020

16/06/2020    S115

France-Moulins: Services de transport routier public

2020/S 115-279846

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Allier
Numéro national d'identification: 22030001600080
Adresse postale: 1, avenue Victor Hugo
Ville: Moulins
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03016
Pays: France
Courriel: correspondance-mp@allier.fr
Téléphone: +33 470344003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.allier.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.allier.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier

Numéro de référence: 1-20s0009
II.1.2)Code CPV principal
60112000 Services de transport routier public
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

— exécution de transports individuels avec des véhicules légers pour le compte du Département de l'Allier. Ces transports sont mis en place, à titre principal, à l'attention des élèves et étudiants, qui en raison de leur handicap ne peuvent pas emprunter le réseau de transport collectif «traditionnel» pour se rendre dans leur établissement scolaire,

— de manière accessoire, ces transports pourront également être mis à disposition des élèves ainsi que des éventuels accompagnateurs lors de déplacements liés à des manifestations organisées par le département (Exemple: conseil départemental des jeunes, ?).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 935.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Bourbon-l'Archambault

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Bourbon-l'Archambault.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: trois véhicules, neuf élèves transportés, 69180 kms (en charge + à vide), 31558 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: trois véhicules, neuf élèves transportés, 47306 kms (en charge + à vide), 31775 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Cérilly

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Cérilly.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: trois véhicules, neuf élèves transportés, 55598 kms (en charge + à vide), 43127 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: deux véhicules, neuf élèves transportés, 34404 kms (en charge + à vide), 25609 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Commentry — Montmarault

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Commentry — Montmarault.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire, sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018:3 véhicules/6 élèves transportés/24146 kms (en charge + à vide)/25734 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:2 véhicules/5 élèves transportés/15909 kms (en charge + à vide)/13099 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 6;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: trois véhicules, six élèves transportés, 24146 kms (en charge + à vide), 25734 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: deux véhicules, cinq élèves transportés, 15909 kms (en charge + à vide), 13099 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Cosne-d'Allier

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Cosne-d'Allier.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires:mini:3/maxi:4 a titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2019-2020:1 véhicule/5 élèves transportés/17765 kms (en charge + à vide)/31976 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2019-2021: un véhicules, cinq élèves transportés, 17765 kms (en charge + à vide), 31976 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Dompierre-sur-Besbre.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 5;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: quatre véhicules, dix neuf élèves transportés, 78348 kms (en charge + à vide), 48031 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: quatre véhicules, neuf élèves transportés, 47306 kms (en charge + à vide), 41701 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Gannat

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Gannat.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous. Année scolaire 2017-2018:2 véhicules/10 élèves transportés/30690 kms (en charge + à vide)/21124 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:2 véhicules/ 5 élèves transportés/16284 kms (en charge + à vide)/23940 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 5;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: deux véhicules, dix élèves transportés, 30690 kms (en charge + à vide), 21124 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: deux véhicules, neuf élèves transportés, 47306 kms (en charge + à vide), 16284 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Lapalisse

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Lapalisse.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot multi-attributaire,sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: un véhicules, deux élèves transportés, 27300 kms (en charge + à vide), 14980 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: deux véhicules, quatre élèves transportés, 25642 kms (en charge + à vide), 12798 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur le Donjon

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur le Donjon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:4 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018:1 véhicule/6 élèves transportés/14505 kms (en charge + à vide)/14968 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:1 véhicule/ 5 élèves transportés/16130 kms (en charge + à vide)/16540 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: un véhicules, six élèves transportés, 14505 kms (en charge + à vide), 14968 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: 1 véhicules, cinq élèves transportés, 16130 kms (en charge + à vide), 16540 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur le Mayet-de-Montagne

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur le Mayet-de-Montagne.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:4 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018:2 véhicules/6 élèves transportés/13716 kms(en charge+à vide)/13675 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:1 véhicule/ 5 élèves transportés/21545 kms(en charge+à vide)/16513 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 4;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: deux véhicules, six élèves transportés, 13716 kms (en charge + à vide), 13675 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: un véhicules, cinq élèves transportés, 21545 kms (en charge + à vide), 16513 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Montluçon

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Montluçon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— lot mono-attributaire, sans montant mini-maxi;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: huit véhicules, vingt huit élèves transportés, 154758 kms (en charge + à vide), 144049 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: onze véhicules, trente neuf élèves transportés, 154758 kms (en charge + à vide), 144049 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Moulins

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Moulins.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono attributaire,sans montant minini maxi. A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018: 7 véhicules/23 élèves transportés/117790 kms (en charge + à vide)/90032 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019: 5 véhicules/ 19 élèves transportés/61503 kms (en charge + à vide)/51338 euro(s) (H.T.).

— lot mono-attributaire, sans montant mini-maxi;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: sept véhicules, vingt trois élèves transportés, 117798 kms (en charge + à vide), 90032 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: cinq véhicules, dix neuf élèves transportés, 61503 kms (en charge + à vide), 51338 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif,des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018:3 véhicules/9 élèves transportés/51069 kms(en charge+à vide)/34260 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:3 véhicules/6 élèves transportés/38794 kms(en charge+à vide)/32795 euro(s) (H.T.).

— lot mono-attributaire, sans montant mini-maxi;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: trois véhicules, neuf élèves transportés, 51069 kms (en charge + à vide), 34260 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: trois véhicules, six élèves transportés, 38794 kms (en charge + à vide), 32795 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

— secteur de Varennes-sur-Allier.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi attributaire,sans montant mini-maxi. Nombre d'attributaires: Mini:3/Maxi:5 A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018:2 véhicules/5 élèves transportés/14000 kms (en charge + à vide)/7820 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019:2 véhicules/7 élèves transportés/21471 kms (en charge + à vide)/18935 euro(s) (H.T.).

— lot multi-attributaire, sans montant mini-maxi;

— nombre d'attributaires:

—— mini:3;

—— maxi: 5;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: deux véhicules, cinq élèves transportés, 14000 kms (en charge + à vide), 7820 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: deux véhicules, sept élèves transportés, 21471 kms (en charge + à vide), 18935 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Vichy

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de Vichy

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono attributaire,sans montant mini-maxi. A titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci -dessous. Année scolaire 2017-2018: 7 véhicules/25 élèves transportés/90360 kms (en charge + à vide)/67458 euro(s) Ht Année scolaire 2018-2019: 5 véhicules/ 17 élèves transportés/52364 kms (en charge + à vide)/76582 euro(s) (H.T.).

— lot mono-attributaire, sans montant mini-maxi;

— à titre purement indicatif, des éléments chiffrés pour ce secteur sont présentés ci-dessous:

—— année scolaire 2017-2018: sept véhicules, vingt cinq élèves transportés, 90360 kms (en charge + à vide), 67458 EUR HT;

—— année scolaire 2018-2019: cinq véhicules, dix sept élèves transportés, 52364 kms (en charge + à vide), 76582 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 030-070004
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Secteur de Bourbon-l'Archambault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Secteur de Bourbon-l'Archambault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 193.69 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Secteur de Bourbon-l'Archambault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 198.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Secteur de Bourbon-l'Archambault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 177.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Secteur de Cérilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 181.42 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Secteur de Cérilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 209.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Secteur de Cérilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 209.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Secteur de Cérilly

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 179.89 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Secteur de Commentry — Montmarault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 184.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Secteur de Commentry — Montmarault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 187.54 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Secteur de Commentry Montmarault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL international
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 192.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Secteur de Commentry Montmarault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 174.04 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Secteur de Commentry Montmarault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adiate Évolution
Adresse postale: 122, avenue Henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 232.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Secteur de Cosne-d'Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 89.66 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Secteur de Cosne-d'Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 101.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Secteur de Cosne-d'Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL international
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 101.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

Secteur de Cosne-d'Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 87.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 571.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 684.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 712.31 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 556.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Secteur de Dompierre-sur-Besbre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adiate Évolution
Adresse postale: 122, avenue Henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 779.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Secteur de Gannat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 279.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Secteur de Gannat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 297.99 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Secteur de Gannat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Secteur de Gannat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 296.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Secteur de Gannat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276.62 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Secteur de Lapalisse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 178.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Secteur de Lapalisse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 212.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Secteur de Lapalisse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 205.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Secteur de Lapalisse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 178.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Secteur Le Donjon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 89.86 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Secteur le Donjon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Secteur le Donjon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 92.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Secteur le Donjon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 86.47 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Secteur le Mayet de Montagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90.32 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Secteur le Mayet de Montagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 107.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Secteur le Mayet de Montagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109.15 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Secteur le Mayet de Montagne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 89.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Secteur de Montluçon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pret à Partir
Adresse postale: La Cyti lieu-dit la Couasse Zone C Cap Nord
Ville: Avermes
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 176.42 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Secteur de Moulins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GIE Siat
Adresse postale: 6, rue Philippe Thomasd
Ville: Moulins
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 565.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Prêt à Partir
Adresse postale: La Cyti lieu-dit la Couasse Zone C Cap Nord
Ville: Avermes
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 275.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 268.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GPT SARL Berthomier Bourdois — SARL Saint-Pourcain Taxis-SARL ambulances Potel — taxi Saint-Pourcain
Adresse postale: 23 route de Saulcet
Ville: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 253.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 299.54 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 266.90 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10, avenue du Docteur Besserve
Ville: Pont-du-Château
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 262.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Taxibus
Adresse postale: Rue de la Fontaine Choison
Ville: Saint-Fargeau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280.86 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Ville: Vert-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 298.15 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobifrance
Adresse postale: 112, rue du Dr Guerin
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 316.77 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Secteur de Varennes-sur-Allier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89, rue Lavergne
Ville: Lormont
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 263.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Secteur de Vichy

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— les contrats sont des accords-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum,

— la valeur totale du marché correspond au total journalier estimé pour l'ensemble des lots,

— les montants correspondent au montant journalier de la simulation de chaque candidat retenu,

— critères de jugement des offres:

1) Prix des prestations (pondération: 70 %);

2) Valeur technique (pondération: 30 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/06/2020