Services - 280546-2020

16/06/2020    S115

Suisse-Berne: Services horticoles

2020/S 115-280546

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office fédéral des constructions et de la logistique OFCL, gestion des ouvrages et des bâtiments, établissement horticole de la confédération
Adresse postale: Fellerstrasse 21
Ville: Berne
Code NUTS: CH0 SCHWEIZ/SUISSE/SVIZZERA
Code postal: 3003
Pays: Suisse
Courriel: beschaffung.wto@bbl.admin.ch
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.simap.ch
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.simap.ch/shabforms/servlet/Search?NOTICE_NR=1129899
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Office fédéral des constructions et de la logistique OFCL, service des appels d'offres
Adresse postale: Fellerstrasse 21
Ville: Berne
Code postal: 3003
Pays: Suisse
Point(s) de contact: (b20018) 620 Entretien des espaces verts à Berne et dans son agglomération
Courriel: beschaffung.wto@bbl.admin.ch
Code NUTS: CH0 SCHWEIZ/SUISSE/SVIZZERA
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.simap.ch
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Kontrolleur

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

(b20018) 620 Entretien des espaces verts à Berne et dans son agglomération

II.1.2)Code CPV principal
77300000 Services horticoles
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La confédération possède un grand nombre de bâtiments dans la région de Berne. L'entretien de ces derniers incombe à l'Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL). L'établissement horticole de la confédération, qui relève de l'OFCL, coordonne et assure la direction technique des travaux d'entretien des espaces verts. Le présent appel d'offres est divisé en deux lots et réparti entre les centres de service.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77300000 Services horticoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: CH0 SCHWEIZ/SUISSE/SVIZZERA
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts autour de quinze bâtiments administratifs à Berne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: CAD 1: Prix total pour 5 ans net (hors TVA) / Pondération: 50 %
Coût - Nom: CAD 2: Compétences professionnelles (objets de référence) / Pondération: 1
Coût - Nom: CAD 2.1: Référence 1 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 2.2: Référence 2 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 3: Système de gestion de la qualité / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 4: Formation et formation continue des membres du personnel / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 5: Durabilité (écologique) / Pondération: 10 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Option: 1.1.2025 au 31.12.2025.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77300000 Services horticoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: CH0 SCHWEIZ/SUISSE/SVIZZERA
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts autour de quatorze bâtiments administratifs à Berne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: CAD 1: Prix total pour 5 ans net (hors TVA) / Pondération: 50 %
Coût - Nom: CAD 2: Compétences professionnelles (objets de référence) / Pondération: 1
Coût - Nom: CAD 2.1: Référence 1 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 2.2: Référence 2 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 3: Système de gestion de la qualité / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 4: Formation et formation continue des membres du personnel / Pondération: 10 %
Coût - Nom: CAD 5: Durabilité (écologique) / Pondération: 10 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Option: 1.1.2025 au 31.12.2025.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les preuves de qualification énumérées ci-après doivent être fournies dans leur intégralité et sans restriction, ni modification en même temps que l’offre, car autrement il ne sera pas entré en matière sur cette dernière.

CDQ 1: Capacité économique et financière

Le soumissionnaire dispose de la capacité économique et financière nécessaire à l'exécution du mandat.

Justificatif:

— extrait du registre des poursuites actuel ne datant pas de plus de trois mois au moment où l’adjudicateur le demande. Pour les soumissionnaires étrangers, document officiel étranger équivalent établi récemment;

— attestations d'assurance valables ou document dans lequel l'entreprise d'assurance prévue déclare son intention de conclure une assurance responsabilité civile professionnelle avec l'entreprise/l'association d'entreprises au cas où celle-ci se verrait adjuger le marché.

CDQ 2: Ressources humaines

Le soumissionnaire atteste qu'il dispose du personnel nécessaire à l'exécution des prestations décrites dans le cahier des charges.

CDQ 3: Contrôle de sécurité relatif aux personnes

Le soumissionnaire garantit qu'il communiquera à l'adjudicateur, à sa première demande, les noms des personnes prévues pour l'exécution des prestations et que, après la conclusion du marché, ces personnes se soumettront à un contrôle de sécurité au sens de l'article 10 de l'ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP; RS 120.4) ou qu'il obtiendra leur autorisation pour ce faire. Il s'engage en outre à ce que seuls des collaborateurs ayant obtenu une déclaration de sécurité sans réserve de la part du service spécialisé chargé des contrôles de sécurité relatifs aux personnes participent à l'exécution du mandat. Si un collaborateur n'obtient pas une telle déclaration de sécurité, le soumissionnaire s'engage à le remplacer par une personne qui justifie de la même formation et d'une expérience comparable et qui a obtenu une déclaration de sécurité sans réserve à l'issue du contrôle de sécurité. Pour plus de renseignements, voir le site www.aios.ch

Justificatif:

Confirmation écrite à l'aide du formulaire relatif au CDQ 3 à la partie B.

CDQ 4: Remplacement des collaborateurs mis à disposition

Si de justes motifs l'exigent, le soumissionnaire s'engage à remplacer comme suit les collaborateurs mis à disposition.

L'adjudicateur évalue les prestations des personnes mises à disposition par le soumissionnaire. Si celles-ci ne satisfont pas aux exigences et aux critères fixés dans le cahier des charges et ses annexes, le soumissionnaire est tenu de s'en expliquer. L'adjudicateur décide ensuite s'il va l'obliger à remplacer dans un délai de deux semaines les personnes concernées par du personnel répondant aux exigences.

Durant l'exécution du mandat, il peut se produire d'autres faits constituant de justes motifs de remplacement du personnel (résultat défavorable du contrôle de sécurité relatif aux personnes, résiliation du contrat de travail, congé de longue durée, accident, maladie, etc.). Dans un tel cas, le soumissionnaire est tenu de remplacer le collaborateur concerné par une personne possédant des qualifications équivalentes. L'engagement dans d'autres projets du soumissionnaire n'est pas considéré comme un juste motif.

Justificatif

Confirmation écrite à l'aide du formulaire relatif au CDQ 4 à la partie B.

CDQ 5: Acceptation des conditions générales de la confédération (CG) relatives à l'achat de services (édition de septembre 2016, état de septembre 2016).

Justificatif

Confirmation écrite à l'aide du formulaire relatif au CDQ 5 à la partie B.

CDQ 6: Déclaration du soumissionnaire

Le soumissionnaire confirme respecter les principes de procédure conformément au formulaire de déclaration du soumissionnaire.

Justificatif

Confirmation écrite à l'aide du formulaire relatif au CDQ 6 à la partie B.

CDQ 7: Qualification professionnelle

Le soumissionnaire atteste qu'il dispose des collaborateurs qualifiés nécessaires, garantissant que le mandat sera exécuté de manière optimale sur les plans qualitatif et quantitatif.

Justificatif:

Documentation dans le formulaire CDQ 7 à la partie B:

— liste des collaborateurs et des apprentis employés dans l'entreprise, avec mention de leur qualification professionnelle;

— désignation des collaborateurs qui peuvent exécuter le mandat si celui-ci a été attribué par l'OFCL.

CDQ 8: expérience du soumissionnaire (référence de l'entreprise)

Le soumissionnaire atteste, au moyen de deux références de l'entreprise, qu'il dispose de l'expérience nécessaire à l'exécution du présent mandat. Les deux références concernent un projet d'une valeur totale d'au moins 20 000 francs.

En outre, elles doivent porter au moins sur les quatre structures suivantes:

— pelouses;

— arbustes;

— plantes vivaces;

— haies (sauvages).

L'exécution des références ne doit pas dater de plus de cinq ans.

Les références de l'entreprise seront également utilisées pour l'évaluation du critère d'adjudication CAD 2.

Le maître d'ouvrage se réserve le droit d'appeler les personnes de référence indiquées sur le formulaire CAD 2 à la partie B afin qu'elles confirment les détails des références ou pour obtenir des informations nécessaires à l'évaluation du critère d'adjudication CAD 2.

Le soumissionnaire doit garantir que la personne de référence indiquée (ou son suppléant disposant de connaissances suffisantes sur le projet de référence) est joignable au numéro de téléphone fourni pendant les heures de bureau.

Justificatif

Documentation dans le formulaire CAD 2 à la partie B contenant les informations suivantes:

— brève description de la référence;

— nom de l'adjudicateur;

— nom et nº de téléphone d'une personne de référence;

— dates de début et de fin du mandat;

— valeur du contrat (TVA incluse).

Il est possible de joindre au maximum une page A4 de documentation supplémentaire par référence.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Toutes les entreprises disposant de la capacité économique nécessaire et pouvant apporter les justificatifs requis selon le chiffre 3.8 sont invitées à déposer une offre en francs suisses (CHF).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/08/2020
Heure locale: 23:59
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
allemand, français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/08/2020
Heure locale: 23:59
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des offres et le procès-verbal relatif à cette dernière ne sont pas publics.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Des offres partielles sont admises.

Conditions générales: exécution selon les conditions générales de la confédération (CG) relatives à l’achat de services (édition de septembre 2016, état de septembre 2016). Disponible sous: https://www.beschaffung.admin.ch/bpl/fr/home/auftraege-bund/agb.html

Négociations: demeurent réservées. Le service demandeur ne mène pas de cycles exclusivement consacrés à la négociation des prix. Ce n'est que si des circonstances particulières, telles que la clarification ou la concrétisation des besoins, le rendent nécessaire et si le service demandeur le permet expressément dans l'invitation à toute négociation, que les prestataires ont la possibilité d'adapter les prix.

Conditions régissant la procédure: l’adjudicateur adjuge des marchés portant sur des prestations à exécuter en Suisse uniquement à des soumissionnaires qui garantissent le respect des dispositions relatives à la protection des travailleurs et des conditions de travail ainsi que l’égalité salariale entre femmes et hommes. La feuille d'auto-déclaration de la Commission des achats de la confédération (CAC) «Auto-déclaration du prestataire concernant le respect des exigences sociales minimales» doit être signée (Partie B, CDQ 6).

Autres indications:

1) l'état de préparation pour l'acquisition du projet et la disponibilité des crédits sont réservés; 2) les soumissionnaires retenus par l'adjudicateur sont tenus d'adapter leurs prix au cas où les prix du marché baisseraient durant la période contractuelle. La date de la livraison partielle ou de la livraison complète est déterminante pour juger d'une éventuelle baisse des prix;

3) l'adjudicateur se réserve le droit de faire exécuter les prestations faisant l'objet du présent appel d'offres au profit d'autres services demandeurs de l'administration fédérale et de commander tout ou partie des prestations faisant l'objet des options ou de renoncer entièrement à ces dernières;

4) le déménagement d'un office ou d'autres contraintes peuvent conduire à la disparition de certains ouvrages individuels ou des parties de ceux-ci. Les prix sont ajustés en conséquence. En cas de besoins supplémentaires, les prix de l'offre soumise seront appliqués;

5) le contenu du marché à adjuger ne relève pas de la classification centrale des produits (liste CPC) et est régi par le chapitre 3 de l'ordonnance sur les marchés publics (OMP). Il ne prévoit donc pas de voies de droit;

6) visite des lieux: Aucune visite n'est prévue;

7) renchérissement: le renchérissement doit être compris dans les prix proposés. Il est fixe pour la durée contractuelle.

Délai de clôture pour le dépôt des offres/remarques: remarques sur le dépôt des offres: lieu de la remise de l’offre: selon chiffre 1.2

a) pour remise à la réception de l’OFCL (par le soumissionnaire lui-même ou par coursier): l’offre doit être remise au plus tard à la date de clôture indiquée ci-dessus, pendant les heures d’ouverture de la réception (07h30 - 12h00 et 13h00 - 16h00) contre accusé de réception de l’OFCL;

b) remise par voie postale: le sceau postal ou le justificatif avec code-barres permettant d’assurer le suivi des envois d’un office de poste suisse ou étranger reconnu officiellement est déterminant pour la date de remise (l’affranchissement par une machine d’entreprise n’est pas reconnu comme sceau postal). En cas d’envoi avec affranchissement WebStamp, le fardeau de la preuve de la remise en temps utile incombe au soumissionnaire;

c) remise de l’offre à une représentation diplomatique ou consulaire suisse à l’étranger: les soumissionnaires étrangers peuvent remettre leur offre au plus tard à la date de remise ci-dessus à une représentation diplomatique ou consulaire de la Suisse dans leur pays, pendant les heures d’ouverture, contre une confirmation de réception. Ils ont l’obligation d’envoyer cette confirmation par fax ou e-mail (nº fax et courrier électronique selon chiffre 1.2) au pouvoir adjudicateur.

— dans tous les cas, il incombe au soumissionnaire d’apporter la preuve qu’il a présenté son offre dans les délais;

— aucun supplément non sollicité ne sera accepté. Seules les offres, accompagnées des renseignements demandés, qui auront été entièrement complétées, signées et déposées dans les délais seront prises en considération;

— les offres reçues après cette échéance ne peuvent plus être prises en considération. Elles seront renvoyées à l’expéditeur.

Remarques (délai souhaité pour poser des questions par écrit): pour toutes questions concernant l’établissement de l’offre, nous vous prions de nous transmettre vos demandes de manière anonyme par l’intermédiaire du forum aux questions sous www.simap.ch

Toutes les questions tardives ne pourront être traitées. Lorsque les réponses sont publiées sur www.simap.ch — les soumissionnaires en sont immédiatement avertis par courriel.

Publication de référence nationale: SIMAP du 12.6.2020, doc. 1129899. Délai souhaité pour poser des questions par écrit: 8.7.2020.

Dossier disponible à partir du12.06.2020.

Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres: vous avez la possibilité de télécharger les documents depuis la plate-forme électronique www.simap.ch — sous la rubrique «marchés publics, appels d’offres confédération». Dans ce cas vous devez vous enregistrer sous le projet. Ensuite vous recevrez par courriel votre mot de passe vous permettant de télécharger les documents désirés. Pour toutes questions il y a un «forum aux questions» à votre disposition.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Bundesverwaltungsgericht
Adresse postale: Postfach
Ville: St. Gallen
Code postal: 9023
Pays: Suisse
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/06/2020