Fournitures - 281163-2020

17/06/2020    S116

France-Saint-Gènes-Champanelle: Paille

2020/S 116-281163

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INRAE Centre Clermont-Auvergne-Rhône Alpes
Adresse postale: site de Theix
Ville: Saint-Gènes-Champanelle
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 63122
Pays: France
Courriel: Amandine.combre@inrae.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.inrae.fr/centres/clermont-auvergne-rhone-alpes/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=594758&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=594758&orgAcronyme=s2d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bon de commande multi-attributaire pour la fourniture, le stockage et la livraison de paille

Numéro de référence: AOO-HERBIPOLE-PAILLE
II.1.2)Code CPV principal
03114100 Paille
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet du marché est l'acquisition, le stockage et la livraison de bottes de paille de blé au bénéfice des sites de Theix (63), Laqueuille (63) et Marcenat (15) de l'unité expérimentale INRAE Herbipôle du Centre Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Theix

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Site de Theix — 63122 Saint-Gènes-Champanelle.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Theix.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de la notification du marché. Il est ensuite renouvelable trois fois pour une durée d'un an par reconduction expresse sur présentation des tarifs annuels, trois mois avant la fin de la période en cours. Le marché ne pourra pas excéder la durée totale de quatre années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Marcenat

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Site de Marcenat — Laborie, 15190 Marcenat.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Marcenat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de la notification du marché. Il est ensuite renouvelable trois fois pour une durée d'un an par reconduction expresse sur présentation des tarifs annuels, trois mois avant la fin de la période en cours. Le marché ne pourra pas excéder la durée totale de quatre années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Laqueuille

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Site de Laqueuille — les Razats, 63820 Laqueuille.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, stockage et livraison de paille sur le site de Laqueuille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de la notification du marché. Il est ensuite renouvelable trois fois pour une durée d'un an par reconduction expresse sur présentation des tarifs annuels, trois mois avant la fin de la période en cours. Le marché ne pourra pas excéder la durée totale de quatre années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/07/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an ferme, à compter de la notification du marché. Il est ensuite renouvelable trois fois pour une durée d'un an par reconduction expresse sur présentation des tarifs annuels, trois mois avant la fin de la période en cours. Le marché ne pourra pas excéder la durée totale de quatre années.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Téléphone: +33 473146100
Adresse internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Coordonnees-acces-et-accueil
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2020