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Services - 281586-2021

04/06/2021    S107

France-Lille: Services de centres de vacances

2021/S 107-281586

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département du Nord
Numéro national d'identification: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59047
Pays: France
Point(s) de contact: DAJAP
Courriel: Pap-fs@lenord.fr
Téléphone: +33 359735080
Fax: +33 359735059
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lenord.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots

Numéro de référence: 202001409
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots — les accords-cadres sont conclu avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Durée: 12 (douze) mois — reconductible 3 (trois) fois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale de la Métropole de Lille

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale de la Métropole de Lille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale du Valenciennois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale du Valenciennois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale de l'Avesnois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale de l'avesnois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale de la Métropole de Roubaix-Tourcoing

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale de la Métropole de Roubaix-Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communnautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale des Flandres

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale des Flandres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale du Douaisis

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale du Douaisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Direction territoriale du Cambrésis

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Direction territoriale du Cambrésis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeunes porteurs de handicap sur l'ensemble du Département du Nord

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Jeunes porteurs de handicap sur l'ensemble du Département du Nord.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens du droit communautaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 250-625065
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509014
Lot nº: 01
Intitulé:

Direction territoriale de la Métropole Lille

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne — bâtiment C
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: éclaireuses — éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 1000 et un Loisirs (cotraitant 5)
Adresse postale: 46 rue de la Gare
Ville: Wez Macquart
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59930
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 6)
Adresse postale: service Vacances de Caen — 9 rue de l'Avenir — Lazaro
Ville: Colombelles
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509015
Lot nº: 02
Intitulé:

Direction territoriale du Valenciennois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne — bâtiment C
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécolovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses — éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509016
Lot nº: 03
Intitulé:

Direction territoriale de l'Avesnois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tootazimut
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Ville: Arcueil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509017
Lot nº: 04
Intitulé:

Direction territoriale de la métropole Roubaix — Tourcoing

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 rue de la Marne
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses — éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509018
Lot nº: 05
Intitulé:

Direction territoriale de Flandres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne Bâtiment C
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses éclaireurs de France
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509019
Lot nº: 06
Intitulé:

Direction territoriale du Douaisis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arœven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne Bâtiment C
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509020
Lot nº: 07
Intitulé:

Direction territoriale du Cambrésis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arœven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne, bâtiment C
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021509021
Lot nº: 08
Intitulé:

Jeunes porteurs d'un handicap sur l'ensemble du Département du Nord

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne, bâtiment C
Ville: Marcq-en-Barœul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Ville: Morbecque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 1000 et UN Loisirs (cotraitant 5)
Adresse postale: 46 rue de la Gare
Ville: Wez-Macquart
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59930
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éclaireuses 2claireurs de France service vacances de Caen
Adresse postale: 9 rue de l'Avenir
Ville: Colombelles
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 14460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 2.00 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Sans précision complémentaire,

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-573 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.

Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP — avis nº 20-155285 publié le 20.12.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé pré-contractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge pré-contractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2021