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Fournitures - 281636-2019

18/06/2019    S115

France-Lille: Implants chirurgicaux

2019/S 115-281636

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille
Adresse postale: CS 70001
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59037
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — plate-forme logistique Courtois — cellule des marchés — achats médicaux
Courriel: stephanie.turpin@chru-lille.fr
Téléphone: +33 320444896
Fax: +33 320446514
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-lille.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=432540&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=432540&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux de neurostimulation et pompes implantables

Numéro de référence: GAC-19-003
II.1.2)Code CPV principal
33184100 Implants chirurgicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurostimulation et pompes implantables au groupement de commandes «Regroupement des achats de médicaments et de dispositifs médicaux des CHU et des principaux CH avec participation de la centrale d'achats du GCS UNIHA». Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 1 à 10

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
33158210 Stimulateur
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

La consultation porte sur 10 lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2019
Fin: 30/09/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront éventuellement être reconduits de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué:

1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses cotraitants: DC1;

2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2.

Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/07/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/07/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En 2023.

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés sont conclus pour la période allant du 1.10.2019 ou à la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.9.2021 (période initiale) reconductible tacitement 2 fois pour une période de 12 mois (soit jusqu'au 30.9.2023).

Une PSE facultative est prévue pour le lot 10 et est détaillée dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr

L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE.

La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou offre). S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE en adressant sa demande à:

Mme Turpin Stéphanie — CHU de Lille

Direction des achats plate-forme logistique Courtois — cellule des marchés

CS 70001— 59037 Lille Cedex

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/06/2019