Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contactNom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne Cedex
Code postal: 64109
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mme Moulin Mélanie
E-mail: gestion.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone: +33 559443106
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-cote-basque.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne Cedex
Code postal: 64109
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mme Mélanie Moulin
E-mail: gestion.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone: +33 559443106
Adresse internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_shXm4PEExB
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principaleSanté
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Service médecine nucléaire du centre hospitalier de la Côte Basque, 64100 Bayonne.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La fourniture de générateurs, précurseurs et médicaments radiopharmaceutiques (à l'exception du 18 FDG) à l'usage de la médecine nucléaire — 6 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La présente consultation se compose de 6 lots dont le descriptif est détaillé dans le CCTP joint.
Il s'agit de marchés de type marchés à bons de commande avec quantité minimum et maximum pour chaque lot. Les quantités sont établies sur 12 mois. Les quantités maximum ne sont pas contractuelles.
Pour plus de renseignements sur l'étendue de cette consultation, le règlement de la consultation ainsi que le CCTP sont téléchargeables directement par voie dématérialisée à l'adresse www.achats-hopitaux.com
Les variantes sont autorisées mais uniquement pour les lots 1 et 2 et ne peuvent porter que sur les unités de vente calibrées.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots
Lot nº: 1 Intitulé: Générateurs 99mo/99mtc 10 Gbq1)Description succincte
Générateurs 99mo/99mtc 10 Gbq.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Générateurs 99mo/99mtc 8 Gbq1)Description succincte
Générateurs 99mo/99mtc 8 Gbq.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Kit complet ensemble ventilation/perfusion1)Description succincte
Kit complet ensemble ventilation/perfusion.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Iode 123 solution injectable 74 Mbq1)Description succincte
Iode 123 solution injectable 74 Mbq.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Thallium 201 Chlorure solution injectable 37 Mbq1)Description succincte
Thallium 201 Chlorure solution injectable 37 Mbq.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Pentétréotide d'indium 111 — 122 Mbq1)Description succincte
Pentétréotide d'indium 111 — 122 Mbq.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Non exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par fonds propres à l'établissement.
Paiement par virement administratif (mandat) dans la limite règlementaire de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Remplir les conditions mentionnées dans les articles 44 à 45 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Remplir les conditions mentionnées dans les articles 44 à 45 du code des marchés publics.
III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Remplir les conditions mentionnées dans les articles 44 à 45 du code des marchés publics.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
14/2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation22.9.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Durée du marché: les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois, soit du 1.1.2016 au 31.12.2016.
Les soumissionnaires devront télécharger le dossier de consultation des entreprises directement par voie dématérialisée, à l'adresse www.achats-hopitaux.com
Ils devront présenter à l'appui de leur candidature et de leur offre tous les documents mentionnés dans le règlement de la consultation (Dc1, Dc2, Dc3, documents techniques, agréments... Voir liste dans le Rc)
Les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 1 et 2 et ne pourront porter que sur les unités de vente calibrées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
VI.5)Date d’envoi du présent avis:6.8.2015
