Fournitures - 283295-2018

30/06/2018    S124

France-Wasquehal: Accessoires de tuyauterie divers

2018/S 124-283295

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville: Wasquehal Cedex
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code postal: 59443
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général de Noréade
Courriel: marches@noreade.fr
Téléphone: +33 320664306
Fax: +33 320802522
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la marne — CS 90101
Ville: Wasquehal Cedex
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code postal: 59443
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur Général de Noréade
Courriel: marches@noreade.fr
Téléphone: +33 320664306
Fax: +33 320664454
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.noreade.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la marne — CS 90101
Ville: Wasquehal Cedex
Code postal: 59443
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur Général de Noréade
Téléphone: +33 320664306
Courriel: marches@noreade.fr
Fax: +33 320664454
Code NUTS: FRE11 Not specified
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.noreade.fr/
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Numéro de référence: 18 D 26 SP - CV
II.1.2)Code CPV principal
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
24311900 Chlore
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Chlore gazeux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Sans montant maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44111520 Matériaux d'isolation thermique
44424100 Coffrets-compteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Fosses de compteurs incongelables de type «Espaces verts»

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 250 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Une fosse incongelable espaces verts compteur 15- l170 mm y compris étrier ou platine

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44111520 Matériaux d'isolation thermique
44424100 Coffrets-compteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Fosses de compteurs incongelables de type «Trottoirs»

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 100 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Une fosse incongelable trottoirs Cpt 15 — l 110- 170 sans pré-coupure et une fosse incongelable «Compacte» trottoirs Cpt 15

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44163000 Tuyaux et raccords
44470000 Produits en fonte
44167110 Brides
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 90 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons:

— raccord Grande Tolérance Ø105-128

— adaptateur de brides 110/139 m

— manchon Inox type «Hydroflex» 108/118 mm ou équivalent

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44470000 Produits en fonte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Bouches à clé

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: une bouche à clé carrée chaussée

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
44167200 Brides et colliers de réparation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Colliers de prise en charge et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande avec montants minimum annuels et sans montants maximum. Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.- sans montant maximum remise des échantillons: un collier de prise en charge «petit bossage» pour une canalisation en polychlorure de vinyle de diamètre 75 mm un collier de prise en charge «gros bossage» pour une canalisation en fonte de diamètre 100 mm

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44163000 Tuyaux et raccords
44163200 Raccords de tuyauterie
42131146 Clapets de non-retour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Raccords laiton séries Iso et Fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel de 200 000 EUR HT et sans montants maximum.

Echantillons:

1 robinet avant compteur droit normalisé de 15 mm

— 1 robinet droit inviolable de 15 mm

— 1 robinet avant compteur coudé à raccord incorporé de 15 mm

— 1 raccord double de 25 mm

— 1 clapet anti-pollution droit de classe A de 15 mm

— 1 clapet intégré pour compteur de 15 mm

— kit de réparation 25-27

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44411100 Robinets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et sans maximum.

Echantillons:

— robinet de prise en charge sur le côté à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— robinet de prise en charge sur le dessus à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— robinet d'arrêt à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— bague de centrage pour robinet de prise en charge

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44162100 Accessoires de tuyauterie
42131146 Clapets de non-retour
44425200 Joints en caoutchouc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 90 000 EUR HT. Et sans maximum.echantillons:

— Fourniture de joints agréés Alimentaire, non percés pour brides

— Fournitures de joints pour compteurs de 15 mm «vert sans amiante» «élastomère»

— Fourniture d'une fiche technique pour les fosses de compteurs de 40 mm et 60 mm

— Fourniture d'un clapet à battant diamètres 60 mm et 40 mm

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
38421100 Compteurs à eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Compteurs gros calibre et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 80 000 EUR HT. Sans montant maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
38421100 Compteurs à eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Robinets vannes, accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Robinet Vanne Standard de Ø 60 mm

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 120 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons:

— 1 Panneau de signalement de PEI

— 1 Panneau de direction de PEI

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
42131144 Vannes de commande de processus
42131146 Clapets de non-retour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Sans montant maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44162100 Accessoires de tuyauterie
44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 200 000 EUR HT. Sans montant maximum. remise des échantillons: voir article autres informations complémentaire du présent avis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
44470000 Produits en fonte
44114220 Conduites et raccords en béton
44423750 Plaques d'égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code NUTS: FRE21 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Fontes de voirie et éléments de voirie en béton

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 120 000 EUR HT. Sans montant maximum

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent), — l'imprimé DC2, (DC2 version du 26 octobre 2016 ou équivalent) — extrait KBIS datant de moins 3 mois, Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)

III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. La garantie est celle du titulaire des marchés, à compter de la mise en service des fournitures, éventuellement augmentée des garanties supplémentaires mentionnées dans les annexes aux offres. Le délai de garantie de bon fonctionnement des fournitures est au minimum de douze mois. Toute intervention sur un appareil en panne dans le cadre de la garantie sera à la charge financière du titulaire, de la prise en charge sur le site d'utilisation au retour sur ce même site, y compris dépose, repose et mise en service. Toute immobilisation de fourniture, pour une durée de contrôle ou de réparation supérieure à 2 jours devra faire l'objet d'un prêt gratuit de matériel équivalent si Noréade en fait la demande

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/07/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Février 2027 (à titre indicatif)

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade. Le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot. Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

Critère 1 : 50 %: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures,

Critère 2 : 35 % Prix des fournitures,

Critère 3 : 15 % Délais de livraison et conditions de service.

Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution. 1) Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: selon les lots Lot 14:

— tube allonge à emboîtement de 0,30 m

— tabernacle de branchement

— tuyaux en PEHD de 0,50 m Æ 25

— tuyaux PVC Pression PN 16 de 0,50 m Æ 125

— nourrice 1 entrée male avec 3 sorties écrou prisonnier 20/27

— manchon électrosoudable sans butée Ø25

— coude électrosoudable à 45 o Ø32

— robinet? de tour à boisseau sphérique électrosoudable Ø 25

— raccord multimatériaux assainissement diamètre 150 fibro-ciment

— 160 PVC

— raccord multimatériaux assainissement diamètre 200 béton

— 200 PVC

— manchon PVC pression Pn16 Æ20

— coude PVC pression Pn16 Æ25

— tuyaux PVC pression Pn16 0,50 m Æ20

— tuyaux en PER de 0,50 m Æ20

Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration:

Les échantillons seront remis à Noréade au Château bleu- 1 TER avenue de la marne- 1er étage- 59 290 Wasquehal pendant les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 avant le 7.9.2018 à 12:00.

Les échantillons devront être identifiables (nom du candidat) préciser le sort des échantillons ou des matériels de démonstration: Pour les candidats qui le souhaitent, à l'issue de la consultation, ces matériels seront restitués. Les candidats se chargeront de les récupérer au château bleu- Noréade à Wasquehal dans le délai d'un mois après le courrier qui leur sera adressé pour leur faire connaître le résultat de la consultation. Date prévisionnelle de début des prestations: Au plus tôt le 1.1.2019

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/06/2018