Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Commune
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de produits surgelés
Numéro de référence: 22rsy006
II.1.2)Code CPV principal15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de produits surgelés
La consultation portait sur 5 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16 mai 2022 ou de la date de notification si postérieure. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 5 904 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
produits carnés surgelés.
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 285 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
produits de la mer ou d'eau douce surgelés.
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 450 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits - légumes et pommes de terre surgelés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fruits - légumes et pommes de terre surgelés.
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 345 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15894000 Produits alimentaires transformés
15555100 Crème glacée
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets.
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 330 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03142500 Œufs
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés.
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant maximum annuel de 66 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. La reconduction est tacite
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/05/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pomona passion froid
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44478
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/05/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: sysco
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fruits / Légumes et pomme de terre surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/05/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pomona passion froid
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44478
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 380 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
préparations alimentaires élaborées composites surgelés, crèmes glacées et sorbets
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/05/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: sysco
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
pâtisseries / Viennoiseries et ovoproduits surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/05/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pomona passion froid
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44478
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 264 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans. Les pièces du marché sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frTéléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frFax: +33 255101003
VI.5)Date d’envoi du présent avis:24/05/2022