Services - 284349-2020

18/06/2020    S117

France-La Roche-sur-Yon: Services artistiques

2020/S 117-284349

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de la Vendée
Numéro national d'identification: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85923
Pays: France
Courriel: marchespublics@vendee.fr
Téléphone: +33 228858384

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://vendee.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'un spectacle et d'animations équestres existants pour la saison estivale du Haras de la Vendée

II.1.2)Code CPV principal
92312000 Services artistiques
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le spectacle est composé de plusieurs tableaux évoquant l'évolution du cheval, du paléolithique au XXIe siècle. Les deux animations équestres consistent en des démonstrations pédagogiques, commentées par les 5-6 cavaliers présents, des différentes étapes permettant d'aboutir au dressage d'un cheval dans les différentes disciplines équestres et thématiques suivantes:

— le cheval de dressage et sa gymnastique de la guerre à l'art;

— le cheval comédien;

— le cheval de liberté et la voltige des guerriers des plaines à la piste de cirque.

Les contenus seraient proposés du 1er juillet au 31.8.2020 à raison d'une séance du spectacle par jour, prévue à 17h00, d'une durée d'une heure environ la séance et de deux animations équestres de 15 min prévue aux alentours de 11h20 et de 15h00 du dimanche au vendredi. Le samedi, une présentation équestre seule serait proposée.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 338 282.98 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92312000 Services artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le spectacle est composé de plusieurs tableaux évoquant l'évolution du cheval, du paléolithique au XXIe siècle. Les deux animations équestres consistent en des démonstrations pédagogiques, commentées par les 5-6 cavaliers présents, des différentes étapes permettant d'aboutir au dressage d'un cheval dans les différentes disciplines équestres et thématiques suivantes:

— le cheval de dressage et sa gymnastique de la guerre à l'art;

— le cheval comédien;

— le cheval de liberté et la voltige des guerriers des plaines à la piste de cirque.

Les contenus seraient proposés du 1er juillet au 31.8.2020 à raison d'une séance du spectacle par jour, prévue à 17h00, d'une durée d'une heure environ la séance et de deux animations équestres de 15 min prévue aux alentours de 11h20 et de 15h00 du dimanche au vendredi. Le samedi, une présentation équestre seule serait proposée.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

En 2018, au terme d'une procédure adaptée, le département a confié à la SARL Cavalier de liberté production la réalisation d'un spectacle intitulé «à cheval sur le temps» ainsi que des animations équestres valorisant le travail de l'homme et du cheval. Cette structure est le producteur exclusif du spectacle et des animations réalisés pour le Haras de la Vendée durant les étés 2018 et 2019. Le département souhaite de nouveau proposer, pour les saisons estivales 2020 et 2021, ce spectacle en passant un marché sans mise en concurrence et sans publicité préalables (article R. 2122-3.3o du code de la commande publique) avec la société Cavalier de liberté production qui détient l'exclusivité des droits pour leur réalisation.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cavalier de liberté de production
Adresse postale: impasse de la Fenière — quartier Champarlaud
Ville: Peipin
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 338 282.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché public peut être consulté à l'adresse suivante: département de la Vendée — service marchés — 40 rue Maréchal Foch — 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au +33 228858384.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: Tour Bretagne, place Bretagne
Ville: Nantes
Code postal: 44047
Pays: France
Courriel: yann.quere@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467965

Adresse internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2020