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Fournitures - 284599-2021

07/06/2021    S108

France-Corbeil-Essonnes: Plantes à usage spécifique

2021/S 108-284599

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: Mme Fatoumata Fall, responsable du service de la commande publique — 28 avenue de Chantemerle
Ville: Corbeil-Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91100
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
Téléphone: +33 160897820
Fax: +33 160897191
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.corbeil-essonnes.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de plantes bisannuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de Noël et de terreaux

Numéro de référence: Plantes bisannuelles
II.1.2)Code CPV principal
03117000 Plantes à usage spécifique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de Noël et de terreaux. Elle est composé de cinq lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimal annuel de commande, et avec des montants maximaux annuels de commande.

La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2120-1 3o, L. 2124-2, R. 2124-2 1o, R. 2161-2 à 5, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 4 575.95 EUR / Offre la plus élevée: 34 774.60 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes bisannuelles

Lot nº: no1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117000 Plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chrysanthèmes

Lot nº: no2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117000 Plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de chrysanthèmes.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 10 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bulbes

Lot nº: no3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de de sapins de Noël

Lot nº: no4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117000 Plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins de Noël.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 15 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de terreaux

Lot nº: no5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212410 Terre végétale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de terreaux.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 218-534705
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/30L01
Lot nº: no1
Intitulé:

Fourniture de plantes bisannuelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Horticoles Maguy
Ville: Chaniers
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 204.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/30L02
Lot nº: no2
Intitulé:

Fourniture de chrysanthèmes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Horti-Flandre
Ville: Lomme
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 801.90 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/30L03
Lot nº: no3
Intitulé:

Fourniture de bulbes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brageirac fleuri
Ville: Bergerac
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 202.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/30L04
Lot nº: no4
Intitulé:

Fourniture de de sapins de Noël

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jura Morvan décorations
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 575.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/30L05
Lot nº: no5
Intitulé:

Fourniture de terreaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cobalys
Ville: Limours
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 478.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signatures des contrats: 23.4.2021.

Date d'attribution en CAO: 24.2.2021.

Les montants figurant dans la section V.2.4 correspondent aux montants inscrits aux bons de commandes types non contractuels.

Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/06/2021