Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations d'entretien des espaces végétalisés propriétés de l'epf d'occitanie
Numéro de référence: M2023-01
II.1.2)Code CPV principal77211500 Services d'élagage
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
prestations d'entretien des espaces végétalisés propriétés de l'epf d'occitanie
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 060 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 A : Département de l'ariège (09) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 A : Département de l'ariège (09) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 A : Département de l'aude (11)-fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 A : Département de l'aude (11)-fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 A : Département de l'aveyron (12) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 A : Département de l'aveyron (12) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 A : Département du Gard (30) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:
lot 4 A : Département du Gard (30) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 5 :A Département de Haute-Garonne (31) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
lot 5 :A Département de Haute-Garonne (31) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6 A : Département du Gers (32) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:
lot 6 A : Département du Gers (32) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7 A : Département de l'hérault (34) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
lot 7 A : Département de l'hérault (34) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8 A : Département du Lot (46) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ25 Lot
II.2.4)Description des prestations:
lot 8 A : Département du Lot (46) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9 A : Département de la Lozère (48) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
lot 9 A : Département de la Lozère (48) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10 A : Département des Hautes-Pyrénées (65) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
lot 10 A : Département des Hautes-Pyrénées (65) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 11 A : Département des Pyrénées-Orientales (66) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
lot 11 A : Département des Pyrénées-Orientales (66) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 12 A : Département du Tarn (81) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
lot 12 A : Département du Tarn (81) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 13 A : Département du Tarn-Et-Garonne (82) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
lot 13 A : Département du Tarn-Et-Garonne (82) -Fauchage, débroussaillage, nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 B : Département de l'ariège (09) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ21 Ariège
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 B : Département de l'ariège (09) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 B : Département de l'aude (11) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 B : Département de l'aude (11) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 B : Département de l'aveyron (12) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 B : Département de l'aveyron (12) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 B : Département du Gard (30) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:
lot 4 B : Département du Gard (30) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 5 B : Département de Haute-Garonne (31) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
lot 5 B : Département de Haute-Garonne (31) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6 B : Département du Gers (32) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:
lot 6 B : Département du Gers (32) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7 B : Département de l'hérault (34) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
lot 7 B : Département de l'hérault (34) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8 B : Département du Lot (46) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ25 Lot
II.2.4)Description des prestations:
lot 8 B : Département du Lot (46) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9 B : Département de la Lozère (48) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
II.2.4)Description des prestations:
lot 9 B : Département de la Lozère (48) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10 B : Département des Hautes-Pyrénées (65) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
lot 10 B : Département des Hautes-Pyrénées (65) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 11 B : Département des Pyrénées-Orientales (66) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
lot 11 B : Département des Pyrénées-Orientales (66) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 12 B : Département du Tarn (81) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:
lot 12 B : Département du Tarn (81) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 13 B : Département du Tarn-Et-Garonne (82) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
lot 13 B : Département du Tarn-Et-Garonne (82) - elagage, arrachage, dessouchage et nettoyage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.en cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, et dans le strict respect des conditions qu'il définit, l'epf se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à un marché de prestations similaires passé sans publicité ni mise en concurrence
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires