Fournitures - 286351-2016

18/08/2016    S158    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée 

France-Toulouse: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

2016/S 158-286351

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse Cedex 1
Code NUTS: FR623
Code postal: 31081
Pays: France
Point(s) de contact: Marie Grisot
Courriel: marie.grisot@tisseo.fr
Téléphone: +33 562112622
Fax: +33 562112620

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.tisseo.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage du tramway Citadis TORA.

Numéro de référence: MN15-MG-JR-258
II.1.2)Code CPV principal
50222000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de Tramway.

Le parc de Tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
42124000
50220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623
Lieu principal d'exécution:

Périmètre des transports urbains toulousains.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché concerne la fourniture de pièces et la réalisation de prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage installé sur les rames de Tramway. Le parc de Tramway Tisséo se compose de 28 rames et chaque rame est équipée de 2 compresseurs de sablage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 251-461010
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M160048
Intitulé:

Fourniture de pièces et prestations de maintenance pour les équipements composant le système de sablage du tramway Citadis TORA

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Masteris
Adresse postale: 15 rue Traversière
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75012
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 17 654.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 16 275.18 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La durée initiale du marché à compter du 1.6.2016 ( ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure) jusqu'au 31.12.2019. Il s'agit d'un marché à bon de commande, avec maximum. Le montant maximum de commande sur la durée totale du marché s'élève à 180 000 HT.

La valeur totale du marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel.

Le marché est consultable selon les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/08/2016