Fournitures - 286812-2021

08/06/2021    S109

France-Tours: Prothèses cardiaques

2021/S 109-286812

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 BD Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37044
Pays: France
Courriel: cellule.marches@chu-tours.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-tours.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés

Numéro de référence: 2021-PH-086
II.1.2)Code CPV principal
33184300 Prothèses cardiaques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 767 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif médicaux pour fermeture de l'auricule gauche Amplatzer Cardiac Plug

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéter de cartographie Advisor

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs sous-cutanés Emblem

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de navigation et de cartographie Rhythmia

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs de fermeture de l'auricule gauche Watchman

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèses vasculaires Omniflow

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif d'assistance circulatoire Heartware

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Valves pulmonaires percutanées Melody

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coils Complex — Curve — POD — Rubypod

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gaine Glide Light

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux d'électrophysiologie, rythmologie, chirurgie cardiaque et vasculaire, radiologie, cardiologie interventionnelle, assistance cardiaque et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

Articles R. 2122-3 du code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0588
Lot nº: 1
Intitulé:

Lots 1, 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 220 075.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0589
Lot nº: 3
Intitulé:

Lots 3- 4 -5

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 762 214.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 0590
Lot nº: 6
Intitulé:

Lot 6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LeMaitre Vascular
Adresse postale: 153 boulevard Haussmann
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 117 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 0591
Lot nº: 7
Intitulé:

Lot 7-8

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 9 boulevard Romain-Rolland
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75014
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 057 827.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21 0592
Lot nº: 9
Intitulé:

Lot 9

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penumbra France
Adresse postale: 3 boulevard de Sébastopol
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 220 668.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lots déclarés sans suite: lot 10

Date de signature du marché: 31.5.2021.

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours, DAEL/cellule des marchés, hôpital Trousseau, avenue de la République, 37170 Chambray-les-Tours, tél.: +33 247478392 ou par e-mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d’Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée;

— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/06/2021