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Fournitures - 288469-2021

09/06/2021    S110

France-Villeurbanne: Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau

2021/S 110-288469

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69622
Pays: France
Courriel: Achats@univ-lyon1.fr
Téléphone: +33 472447966
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lyon1.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=750959&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=769593&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=750959&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifiques, culturel et professionnel (EPSCP)
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et de la recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Extension de la plate-forme Zebtrafish (RF: 21002f)

Numéro de référence: 21002F
II.1.2)Code CPV principal
42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'achat de matériels scientifiques pour équiper la SFR Santé Lyon-Est d'une plate-forme d'élevage du poisson-zèbre à des fins d'expérimentation scientifique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de quatre systèmes de production et de stockage d'eau osmosée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition, livraison, installation, mise en service et maintenance: de quatre systèmes de production et de stockage d'eau osmosée qui alimenteront des portoirs d'hébergement autonomes et un futur laveur de matériel aquacole.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestations optionnelles:

— extension de garantie d'une année sur la tranche ferme;

— logiciel de récupération des données de fonctionnement stocké dans la mémoire de l'osmoseur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il peut être reconduit expressément deux fois par période successive de douze mois sans pouvoir excéder six ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de 18 portoirs d'hébergement de poisson-zèbre, trois unités centrales autonomes de traitement de l'eau et un système autonome de traitement des effluents

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition, livraison, installation, mise en service et maintenance:

— de 18 portoirs d'hébergement de poisson-zèbre de type portoirs à aquarium;

— de trois unités centrales autonomes de traitement de l'eau des stations d'hébergement;

— d'un système individuel autonome de traitement des effluents de la centrale de traitement de l'eau des portoirs d'hébergement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Concernant les prestations en lien avec le bordereau des prix unitaires, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit expressément deux fois par période successive de douze mois sans pouvoir excéder six ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation optionnelle: extension de garantie d'une année sur la tranche ferme.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il peut être reconduit expressément deux fois par période successive de douze mois sans pouvoir excéder six ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/07/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offre, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 21002f

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA)
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: Ara.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier;

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/06/2021