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Fournitures - 288478-2021

09/06/2021    S110

France-Limoges: Implants chirurgicaux

2021/S 110-288478

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Dupuytren
Adresse postale: 2 avenue Martin Luther King
Ville: Limoges Cedex
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87042
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@chu-limoges.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://chu-limoges.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=771211&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Aoo022021ghtpharmacie

Numéro de référence: AOO022021GHTPHARMACIE
II.1.2)Code CPV principal
33184100 Implants chirurgicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de dispositifs médicaux implantables pour le GHT Limousin.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèses biliaires plastiques double pigtail

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèses biliaires plastiques double pigtail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèses coliques métalliques auto-expansibles totalement couvertes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèses coliques métalliques auto-expansibles totalement couvertes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèses pancréatiques plastiques double pigtail

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèses pancréatiques plastiques double pigtail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système ostéosynthèse péri-prothétique sur fracture de hanche

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Système ostéosynthèse péri-prothétique sur fracture de hanche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis plaque à compression dynamique pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Vis plaque à compression dynamique pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système ancrage pour réinsertion ligamentaire de l'épaule

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Système ancrage pour réinsertion ligamentaire de l'épaule.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Implant ou système biorésorbable pour ténosynthèse du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Implant ou système biorésorbable pour ténosynthèse du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Obturateurs à ciment sans gélatine

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Obturateurs à ciment sans gélatine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cale ostéotomie synthétique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Cale ostéotomie synthétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit usage unique pour traumatologie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
II.2.4)Description des prestations:

Kit usage unique pour traumatologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vis canulées sans tête

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Vis canulées sans tête.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse totale de hanche avec préservation du col du fémur

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèse totale de hanche avec préservation du col du fémur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit pour obtention de PRP avec MAD de la centrifugeuse

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Kit pour obtention de PRP avec MAD de la centrifugeuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Support urétral pour incontinence urinaire chez la femme (TVT)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Support urétral pour incontinence urinaire chez la femme (TVT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clips de marquage pour sénologie

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Clips de marquage pour sénologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec MAD du mammotome

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec MAD du mammotome.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse de carène en y en silicone

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèse de carène en y en silicone.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prothèse de carène en y métallique

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Prothèse de carène en y métallique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cages pour rachis dorso-lombaire

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Cages pour rachis dorso-lombaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coil périphérique fibre à détachement mécanique

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Coil périphérique fibre à détachement mécanique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtre de protection cérébrale

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI2 Limousin
Lieu principal d'exécution:

Limousin.

II.2.4)Description des prestations:

Filtre de protection cérébrale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Toutes les conditions de participations sont énoncées au DCE.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/07/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Mai 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les quantités indiquées dans les annexes au CCTP «Catalogue des besoins» et «Quantification par établissement» représentent des quantités annuelles et sont fournies à titre indicatif (elles ne sont donc pas contractuelles). L'ensemble des lots sont mono-attributaire hormis les lots nos 03 et 06. La répartition des bons de commande est la suivante: le pouvoir adjudicateur a défini des parts de marchés en fonction du chiffre d'affaires annuel réalisé à l'échelle du GHT (montant facturé). Ces parts (exprimées en %) seront attribuées en fonction du classement des attributaires, l'attributaire le mieux classé se voyant attribuer le % le plus important et ainsi de suite. Les parts de marchés ne sont établies que pour permettre une attribution des commandes entre attributaires, elles sont donc susceptibles de connaître des variations de plus ou moins 10 %, dans la limite du respect du classement initial. Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les quantités et la part du chiffre d'affaires attribué à chacun des prestataires indiquées ci-dessous ne sont qu'estimatives. Ces % d'attribution ne sont rendus contractuels qu'en ce qu'ils permettent une attribution des commandes entre titulaires du marché, ils ne constituent en aucun cas un engagement de commande de la part du pouvoir adjudicateur. Page 15 sur 29 dispositions relatives au groupement les groupements entre plusieurs soumissionnaires sont autorisés: chaque membre du groupement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement. Possibilité de présenter pour le(s) marché(s) public(s) plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: ? oui ? non;

— en qualité de membres de plusieurs groupements: ? oui ? non.

Cependant, il n'est pas possible de présenter pour le contrat plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Cependant, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Sous-traitance s'agissant d'un marché de fourniture ne comportant pas de service ou de travaux de pose ou d'installation, la sous-traitance n'est pas autorisée conformément aux dispositions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance et codifiée dans le code de la commande publique. Échantillons — visite sur site — essais Échantillons. Il n'est pas demandé d'échantillon lors de la remise de l'offre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité après la date limite de remise des offres, de demander aux candidats la remise d'un ou plusieurs échantillons à la demande d'un établissement du GHT du Limousin. Les candidats dont la candidature aura été jugée recevable seront invités à une démonstration du matériel pour les lots nos 13 et 16, soit en visioconférence, soit sur site. Les modalités de cette démonstration seront détaillées dans le courrier de convocation envoyé aux candidats par le pouvoir adjudicateur.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/06/2021