Fournitures - 288864-2021

09/06/2021    S110

France-Talence: Implants chirurgicaux

2021/S 110-288864

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne-Jacques-Loeb
Ville: Bayonne
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges-Pompidou
Ville: Périgueux
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre-de-Coubertin
Ville: Mont-de-Marsan
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40024
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Agen-Nérac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Ville: Agen
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47923
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Pau M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Implants rachidiens 2e partie au profit du groupement régional de commandes

Numéro de référence: 20udmfda459/Jo
II.1.2)Code CPV principal
33184100 Implants chirurgicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 173 746.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de fixation dynamique intervertébrale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Système de fixation dynamique intervertébrale — qtés estimatives sur douze mois: trente.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos — qtés estimatives sur douze mois: vingt.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système pour vertébroplastie et kyphoplastie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Système pour vertébroplastie et kyphoplastie — qtés estimative sur douze mois: cinquante-six.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volet de cranioplastie sur mesure

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Volet de cranioplastie sur mesure — qtés estimative sur douze mois: dix.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clou télescopique sur mesure

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Clou télescopique sur mesure — qtés estimative sur douze mois: cinq.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs médicaux pour halo crânien

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux pour halo crânien — qtés estimative sur douze mois: quarante.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Durée: au lieu de: seize mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2022.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 022-051993
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215020
Lot nº: 1
Intitulé:

Système de fixation dynamique intervertébrale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: backbone
Adresse postale: 81 Boulevard Pierre 1er
Ville: Le Bouscat
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 140.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215023
Lot nº: 2
Intitulé:

Consommable pour système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spine Partners
Adresse postale: 6 avenue Frederic-Mistral
Ville: Mudaison
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 185.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215024
Lot nº: 3
Intitulé:

Système pour vertébroplastie et kyphoplastie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 59 920.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215022
Lot nº: 4
Intitulé:

Volet de cranioplastie sur mesure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ossdsign AB
Adresse postale: Rapsgatan 23 A
Ville: Uppsala
Code NUTS: SE Sverige
Code postal: 754 54
Pays: Suède
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215021
Lot nº: 5
Intitulé:

Clou télescopique sur mesure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medicalex
Adresse postale: 34 av. Dr-Durand
Ville: Arcueil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 215021
Lot nº: 6
Intitulé:

Dispositifs médicaux pour halo crânien

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medicalex
Adresse postale: 34 av Dr-Durand
Ville: Arcueil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/06/2021