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Fournitures - 289216-2019

21/06/2019    S118

France-Caen: Machines-outils

2019/S 118-289216

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Ville: Caen Cedex
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14035
Pays: France
Point(s) de contact: DGA Aménagement et Environnement
Courriel: christelle.pilard@calvados.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Service animation des agences routières
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Ville: Caen Cedex
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14035
Pays: France
Courriel: dorothee.paressant@calvados.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Ville: Caen Cedex
Code postal: 14035
Pays: France
Point(s) de contact: DGA AE Service comptabilité-marchés
Courriel: estelle.brard@calvados.fr
Code NUTS: FRD11 Calvados
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique (8 lots)

II.1.2)Code CPV principal
42600000 Machines-outils
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique (8 lots).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Les différents lots de la consultation sont les suivants:

— lot 01: matériel pour les espaces verts,

— lot 02: matériel et mobilier pour l'atelier,

— lot 03: matériel pour l'accès et le travail en hauteur,

— lot 04: matériel pour le nettoyage,

— lot 05: outillage à main en coffret pour l'atelier,

— lot 06: matériel pour les chantiers,

— lot 07: matériel de mesure,

— lot 08: matériel pour le nett.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 1: matériel pour les espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 1 concerne la fourniture de matériel pour les espaces verts. Les produits pourront être de marque Berthoud, Honda, Makita, Rabaud, Stihl, Viking ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de souffleur à main ou à dos thermique,

— d'aspiro-broyeur thermique,

— de perche d'élagage télescopique thermique,

— de tronçonneuse thermique,

— de tronçonneuse d'élagage thermique,

— de débroussailleuse thermique,

— de débroussailleuse à dos thermique,

— de moteur porte-outil thermique,

— d'outil pour le moteur porte-outil thermique,

— de taille-haies thermique,

— de taille-haies sur perche thermique,

— de pulvérisateur manuel à dos,

— de broyeur à végétaux thermique,

— de désherbeur thermique,

— de tondeuse tractée thermique,

— d'harnais pour le matériel ci-dessus si nécessaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique - lOT 2: Matériel et mobilier pour l'atelier

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 2 concerne la fourniture de matériel pour l'atelier. Les produits pourront être de marque Bosch, Cedrey, Dewalt, Facom, Makita, Milwaukee, Sam, Sidamo, Stanley ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de boulonneuse à chocs à fil ou sans fil,

— de décapeur thermique à fil,

— de marteau perforateur burineur à fil ou sans fil,

— de meuleuse angulaire ou droite à fil ou sans fil,

— de perceuse à percussion à fil ou sans fil,

— de perceuse visseuse à fil ou sans fil,

— de perforateur burineur à fil ou sans fil,

— de ponceuse à bande ou vibrante ou excentrique à fil,

— de rabot à fil,

— de scie circulaire ou sabre ou sauteuse ou à onglet ou à ruban ou plongeante à fil ou sans fil,

— de visseuse à fil,

— de clé à choc pneumatique,

— de visseuse pneumatique,

— de perceuse pneumatique,

— de ponceuse pneumatique,

— de cliquet pneumatique,

— de meuleuse pneumatique,

— de perceuse d'établi monophasée ou triphasée,

— de perceuse sur colonne monophasée ou triphasée,

— de scie à onglets à fil,

— de touret de meulage,

— de chargeur de batterie,

— de chargeur démarreur,

— de cric rouleur pour les véhicules légers ou les poids lourds ou les bus,

— de paire de chandelles,

— de grue d'atelier,

— d'étau,

— de pompe à graisse électrique,

— de pistolet graisseur sans fil,

— de pistolet à peinture,

— de sécheur infrarouge,

— de pistolet pulvérisateur,

— de purgeur de frein,

— de pistolet de gonflage,

— d'enrouleur,

— de poste à souder,

— de fer à souder,

— de chalumeau,

— de masque de soudeur,

— de lampe torche sans fil,

— de batterie et de chargeur de remplacement pour des matériels sans fil,

— de servante,

— de coffre additionnel ou roulant,

— d'établi mobile ou fixe,

— de table mobile,

— de chariot,

— d'armoire murale ou haute,

— de chariot de visite,

— de siège de travail,

— de rangement fixe,

— de boite à outils.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 3: matériel pour l'accès et le travail en hauteur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423200 Échelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 3 concerne la fourniture de matériel pour l'accès et le travail en hauteur. Les produits pourront être de marque Centaure, Comabi, Duarib, Telesteps, Tubesca ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de marchepied,

— d'échelle simple,

— d'échelle à coulisse à main ou à corde, 2 ou 3 plans,

— d'échelle transformable,

— d'échelle pliante,

— d'échafaudage,

— de plate-forme,.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 4: matériel pour le nettoyage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42716110 Matériel de lavage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 4 concerne la fourniture de matériel pour le nettoyage. Les produits pourront être de marque Dewalt, Bosch, Karcher, Makita, Sidamo, Stihl ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de nettoyeur haute pression à eau froide monophasé,

— de nettoyeur haute pression à eau froide triphasé,

— de nettoyeur haute pression à eau froide à moteur thermique,

— de nettoyeur haute pression à eau chaude monophasé,

— de nettoyeur haute pression à eau chaude triphasé,

— de nettoyeur haute pression à eau chaude à moteur thermique,

— de balayeuse mécanique,

— d'aspirateur pour l'eau et les poussières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 5: outillage à main en coffret pour l'atelier

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44511000 Outils à main
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 5 concerne la fourniture d'outillage à main en coffret pour l'atelier.

Les produits seront sous forme de coffret c'est-à-dire un ensemble de produits présentés dans un coffret, dans un rail, dans une mallette, dans une trousse, dans un module ou dans un jeu.

Les produits pourront être de marque Facom, Sam, Stanley ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de coffret de clés (mixtes, à cliquet, à fourches, mâles, à pipes, polygonales, à ouverture variable, à douilles…),

— de coffret de cliquets,

— de coffret de douilles,

— de coffret de douilles tournevis,

— de coffret de clés dynamométriques,

— de coffret de tournevis dynamométriques,

— de coffret de tournevis,

— de coffret d'embouts de vissage,

— de coffret de pinces (mécaniciens, électromécanicien …),

— de coffret d'extraction,

— de coffret d'outils de frappe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 6: matériel pour les chantiers

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512600 Outils pour travaux routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 6 concerne la fourniture de matériel pour le chantier. Les produits pourront être de marque Altrad, Bosch, Develbiss, Imer, Sdmo, Stihl, Makita ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de bétonnière thermique,

— de brouette,

— de pince à déchets,

— de brise-béton,

— de compresseur d'air monophasé ou triphasé,

— de découpeuse à disque thermique avec le chariot de transport,

— de détecteur de métaux,

— de détecteur de réseaux,

— de groupe électrogène monophasé avec le chariot de transport,

— de plaque vibrante thermique avec le chariot de transport.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 7: matériel de mesure

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38295000 Matériel de topographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 7 concerne la fourniture de matériel de mesure. Les produits pourront être de marque Bosch, Dewalt, Stanley, Taliaplast ou équivalente pour une utilisation professionnelle. Ce lot comprend notamment l'achat:

— d'odomètre,

— de niveau optique,

— de niveau laser rotatif,

— de mire,

— de trépied,

— de cellule de détection,

— de canne,

— de télémètre laser,

— de multimètre,

— de testeur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2019saa125 — fourniture et livraison de matériel technique — lot 8: matériel pour le nettoyage des buses

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42716110 Matériel de lavage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

La livraison de matériel technique se fera sur l'ensemble du département du Calvados, sur les sites indiqués sur chaque bon de commande (voir le paragraphe 2.1 du CCTP).

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot nº 8 concerne la fourniture de matériel pour le nettoyage des buses. Ce lot comprend notamment l'achat:

— de canne souple,

— de foreur à ailette,

— de hérisson rond en acier,

— de manivelle,

— d'outil grappin,

— de raclette articulée,

— de raclette fixe,

— de ressort de départ,

— de tête pointue.

— de ventouse,

— de vis d'Archimède,

— de vrille double.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Situation juridique:

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés: si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, il doit produire une déclaration sur l'honneur attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,

— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

La durée initiale de l'accord-cadre est conclue pour une période initiale d'1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

La reconduction est tacite.

Les prix des accords-cadres sont révisables annuellement par ajustement à compter du 1.1.2020.

Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande sans que ce délai puisse excéder 3 mois.

Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée du marché fixée ci-dessus.

Modalités de règlement: via un système de gestion informatique des marchés.

Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance est prévue dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.

Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2019
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/07/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: conseil départemental du Calvados — service juridique — BP 20520 14035 Caen Cedex 1 — tel +33 231571048 — fax +33 231571039.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/06/2019