Fournitures - 290897-2016

23/08/2016    S161    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Béthune: Matériel de sécurité

2016/S 161-290897

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Artois Comm.
100 avenue de Londres, CS 40548
Béthune
62411
France
Téléphone: +33 321615000
Courriel: marches.publics@artoiscomm.fr
Fax: +33 321615020
Code NUTS: FR302

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.artoiscomm.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.artoiscomm.marcoweb.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'habillement et de matériel d'intervention et prestations diverses pour les unités territoriales des sapeurs-pompiers volontaires, la fourrière animaux, les services d'artois Comm. (12 lots).

Numéro de référence: 16015
II.1.2)Code CPV principal
35113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'habillement et de matériel d'intervention et prestations diverses pour les unités territoriales des sapeurs-pompiers volontaires, pour la fourrière pour animaux, pour les services d'artois Comm. (12 lots).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 72 122.15 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de capture et d'articles canins et félins

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 12 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ensembles de protection textile d'intervention pour les sapeurs-pompiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 46 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tenues d'extérieur et ensembles d'exercice et d'intervention (de type F1) ainsi que tenues de sortie, décorations, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 40 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bottes d'incendie multi-usages des sapeurs-pompiers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 14 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ceinturons d'intervention, longes de maintien au travail et lots de sauvetage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 13 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tuyaux (tuyaux d'attaque, de refoulement, d'aspirations, ...)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 25 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et produits insecticides

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 12 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel et outillage d'intervention spécifique aux sapeurs-pompiers (polycoise, clés en PI, de barrage, battes à feu, ...) et matériel d'outillage standard

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 27 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, étalonnage, inspection, vérification, maintenance préventive et corrective, fourniture de pièces détachées du parc actuel et futur — appareils de détection gaz pour les services d'Artois C

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 13 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de lutte contre l'incendie (pièces de jonction, lances, accessoires, ...) pour les sapeurs-pompiers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 12 600 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestation d'entretien et de réparation de vêtements professionnels de sapeurs-pompiers

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 6 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Casques, lampes et accessoires pour les sapeurs-pompiers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18444110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302
II.2.4)Description des prestations:

Marché à bons de commande d'un montant maximum de 24 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 053-088613
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 1
Intitulé:

Matériel de capture et d'articles canins et félins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Telinject
3 route de Neunhoffen
Sturzelbronn
57230
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 553.35 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 2
Intitulé:

Ensembles de protection textile d'intervention pour les sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 3
Intitulé:

Tenues d'extérieur et ensembles d'exercice et d'intervention (de type F1) ainsi que tenues de sortie, décorations, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 4
Intitulé:

Bottes d'incendie multi-usages des sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Boche
ZA Champ Thibaud
Saint-Sauveur
79300
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 985.82 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 5
Intitulé:

Ceinturons d'intervention, longes de maintien au travail et lots de sauvetage

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 6
Intitulé:

Tuyaux (tuyaux d'attaque, de refoulement, d'aspirations, ...)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Eau et Feu
ZI Sud-Est — rue Aloys Senefelder — BP 100
Reims Cedex 2
51683
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 217.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 7
Intitulé:

Matériel et produits insecticides

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gallin
109 rue des Valets — CS 10038
Montluel
01124
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 037.03 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 8
Intitulé:

Matériel et outillage d'intervention spécifique aux sapeurs-pompiers (polycoise, clés en PI, de barrage, battes à feu, ...) et matériel d'outillage standard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gallin
109 rue des Valets — CS 10038
Montluel
01124
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 351.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture, étalonnage, inspection, vérification, maintenance préventive et corrective, fourniture de pièces détachées du parc actuel et futur — appareils de détection gaz pour les services d'Artois C

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Detecta Services
ZAL du 14 juillet — rue Pierre et Marie Curie
Saint-Laurent-Blangy
62223
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 874.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 10
Intitulé:

Matériel de lutte contre l'incendie (pièces de jonction, lances, accessoires, ...) pour les sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POK
ZI "Les guignons"
Nogent-sur-Seine
10400
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 673.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 11
Intitulé:

Prestation d'entretien et de réparation de vêtements professionnels de sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EPI Services
21 avenue de la Déportation — BP 107
Romans-sur-Isère
26100
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 989.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16015
Lot nº: 12
Intitulé:

Casques, lampes et accessoires pour les sapeurs-pompiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Detecta Services
ZAL du 14 juillet — rue Pierre et Marie Curie
Saint-Laurent-Blangy
62223
France
Code NUTS: FR302
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 440.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable à l'adresse suivante: Artois Comm. — service des marchés publics — 100 avenue de Londres — CS 40548 — 62411 Béthune Cedex — tél. 0321615000 — fax: 0321615020 — mail: marches.publics@artoiscomm.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://www.ta-lille.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://www.ta-lille.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/08/2016