Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Marché de travaux - 290954-2021

11/06/2021    S112

France-Grenoble: Travaux de construction

2021/S 112-290954

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Adresse postale: Mandataire: Territoires 38 — Laurent Bailly, chef de projet — 34 rue Gustave Eiffel
Ville: Grenoble Cedex 01
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38028
Pays: France
Point(s) de contact: Laurent Bailly
Courriel: L.bailly@elegia-groupe.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://elegia.achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://elegia.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marchés de travaux pour la restructuration de la Halle Ampère bâtiment D sur le domaine universitaire de Grenoble (38)

Numéro de référence: LB/KM-2020-2223-645
II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Marchés de travaux pour la restructuration de la Halle Ampère bâtiment D, pour la création de la maison de services à l'étudiant et centre de santé interuniversitaire sur le domaine universitaire de Grenoble (38). Prestation divisée en quinze lots travaux, les lots 6 et 15 feront l'objet d'une ou plusieurs consultations ultérieures.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 12 539 210.62 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre et fondations spéciales.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure et ossature bois bardages menuiseries extérieures étanchéité

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Structure et ossature bois bardages menuiseries extérieures étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP. Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle définie dans le CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie faux plafonds peinture et finitions

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Plâtrerie faux plafonds peinture et finitions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols carrelage, chapes, faïences

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Sols carrelage, chapes, faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique serrurerie

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Charpente métallique serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage, rafraîchissement, ventilation, plomberie, sanitaire, GTC

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Chauffage, rafraîchissement, ventilation, plomberie, sanitaire, GTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP. Le lot 8 comporte une prestation supplémentaire éventuelle définie dans le CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO-CA

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Électricité CFO-CA.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP. Le lot 9 comporte une prestation supplémentaire éventuelle définie dans le CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aménagements paysagers, VRD

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Aménagements paysagers, VRD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portail avec automatisme

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Portail avec automatisme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ailes en façades

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223820 Éléments et composants préfabriqués
31121310 Éoliennes
45212190 Ouvrages de protection contre le soleil
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Ailes en façades.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage de fin de chantier

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Nettoyage de fin de chantier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 227-555388
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Gros œuvre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cuynat Construction
Adresse postale: rue de la Gare
Ville: Saint-Martin-le-Vinoux
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38950
Pays: France
Adresse internet: http://Cuynat.gcc.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 755 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Structure et ossature bois, bardages, menuiseries extérieures, étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CJ Bois
Adresse postale: 686 avenue Champollion
Ville: Pontcharra
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38530
Pays: France
Adresse internet: http://Charpentiers-epine.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alt'O
Adresse postale: 4 rue des Saules
Ville: Saint-Egrève
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38120
Pays: France
Adresse internet: http://Alto-e.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 374 675.21 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Plâtrerie, faux-plafonds, peinture et finitions

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laye Plâtrerie
Adresse postale: 6 rue des Îles
Ville: Domène
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38420
Pays: France
Adresse internet: http://Layeplatrerie.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PVI
Adresse postale: 32 rue de Comboire
Ville: Échirolles
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38130
Pays: France
Adresse internet: http://Pvi38.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 776 001.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Suscillon
Adresse postale: ZA de Bel Air
Ville: Sainte-Blandine
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38110
Pays: France
Adresse internet: http://Hasap.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 789 950.89 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Sols, carrelage, chapes, faïences

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Charpente métallique — serrurerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

Chauffage, rafraîchissement, ventilation, plomberie, sanitaire, GTC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Busseuil
Adresse postale: 21 cours Jacques Offenbach
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Adresse internet: http://Busseuil.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 528 061.51 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Électricité CFO — CFA

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INEO RAA
Adresse postale: 11 rue des Bourelles
Ville: Domène
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38420
Pays: France
Adresse internet: http://Ineo.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 580 133.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Aménagements paysagers — VRD

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sports et Paysages
Adresse postale: chemin des Quatre Lauzes
Ville: Sassenage
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38360
Pays: France
Adresse internet: http://Sportsetpaysages.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Converso Travaux Publics
Adresse postale: 13 avenue Général de Gaulle
Ville: Vif
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38450
Pays: France
Adresse internet: http://Converso-tp.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 651 782.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 196 597.30 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Revêtements bétons

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Ascenseurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NSA
Adresse postale: 14 rue Leconte de Lisle
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38030
Pays: France
Adresse internet: http://Ascenseur-nsa.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 83 606.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Portail avec automatisme

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Ailes en façades

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Nettoyage de fin de chantier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA);

— référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/06/2021