Fournitures - 291286-2020

24/06/2020    S120

France-Lyon: Produits de nettoyage

2020/S 120-291286

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Ville: Lyon Cedex 02
Code NUTS: FRK AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Code postal: 69269
Pays: France
Courriel: Centraleachat@auvergnerhonealpes.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.auvergnerhonealpes.eu/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vKuor9BxUd
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de produits d'hygiène et d'entretien dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: DAF_2020_000130
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 16 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1 Auvergne
Lieu principal d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (03-15-43-63).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
39513200 Serviettes de table
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1 Auvergne
Lieu principal d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

II.2.4)Description des prestations:

Savons et produits d'essuyage (03-15-43-63).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables (03-15-43-63)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1 Auvergne
Lieu principal d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables (03-15-43-63).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Savoie, Haute-Savoie.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (73-74).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savons et produits d'essuyage (73-74)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
39513200 Serviettes de table
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Savoie, Haute-Savoie.

II.2.4)Description des prestations:

Savons et produits d'essuyage (73-74).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables (73-74)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Savoie, Haute-Savoie.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables (73-74).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (69-01-42)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Ain, Loire, Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'hygiène et d'entretien- toutes surfaces, cuisine (69-01-42).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savons et produits d'essuyage (69-01-42)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
39513200 Serviettes de table
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Ain, Rhône, Loire.

II.2.4)Description des prestations:

Savons et produits d'essuyage (69-01-42).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables (69-01-42)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

Ain, Rhône, Loire.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables (69-01-42).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

Ardèche, Drôme, Isère.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'hygiène et d'entretien — toutes surfaces, cuisine (38-07-26).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savons et produits d'essuyage (38-07-26)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
39513200 Serviettes de table
33711900 Savon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

Ardèche, Drôme, Isère.

II.2.4)Description des prestations:

Savons et produits d'essuyage (38-07-26).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables (38-07-26)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

Ardèche, Drôme, Isère.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables (38-07-26).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au regard des fiches techniques et de leurs performances environnementales concentration, toxicité, taux COV, éco label si non exigé) / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Efficacité et praticité des produits sur la base des échantillons, fiches protocole et signalétique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Attestation de candidature simplifiée à compléter.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles, déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années, références de prestations effectuées au cours des trois dernières années, outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/07/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Deuxième semestre 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La Région s'est constituée centrale d'achat le 9.2.2017. Elle assure le rôle d'intermédiaire pour toute entité acheteuse implantée sur son territoire géographique ou à proximité, notamment les lycées publics. Pour plus d'informations sur les objectifs et le fonctionnement se la centrale d'achat: se référer au règlement de la consultation (contexte). Les dossiers doivent être envoyés sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/. Voir annexe relative à la dématérialisation pour plus d'informations. Envoi des échantillons les échantillons remis ne feront pas l'objet d'une indemnisation. Les références concernées par l'envoi d'échantillons sont dans le règlement de la consultation (article 6.3).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/06/2020