Fournitures - 291384-2018

06/07/2018    S128    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Scanners informatiques

2018/S 128-291384

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Caisse primaire centrale assur. maladie
C.p.c.a.m. des Bouches-du-Rhône 56, chemin Joseph Aiguier
Marseille
13009
France
Téléphone: +33 491837379
Courriel: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ameli.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Autre activité: Organisme de sécurité sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, mise en service et maintenance de matériels de traitement du courrier (ouverture, tri et numérisation) et d'un système de gestion électronique du courrier

Numéro de référence: 18.767.01
II.1.2)Code CPV principal
30216110
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations objets du marché concernent l'achat de matériel(s) et d'un logiciel informatique pour la gestion du courrier entrant de la CPCAM des Bouches du Rhône: ouverture, tri, numérisation, transmission, archivage conformément aux volumes suivants détaillés au CCTP:

— 20 000 ouvertures de plis en moyenne quotidiennement,

— 58 000 documents numérisés en moyenne quotidiennement,

— 2 149 agents au 1.1.2017 au sein de la CPCAM des Bouches-du-Rhône répartis sur l'ensemble du département,

— horaires d'ouverture du service de traitement du courrier dans le cadre du protocole d'horaires variables de la CPCAM des Bouches-du-Rhône: 7:15-18:30 du lundi au vendredi.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 82 414.20 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: fourniture, mise en service et maintenance de matériel(s) d'ouverture, de tri et de numérisation du courrier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30216110
30131500
30132100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Immeuble le Patio, 29, rue Jean-Baptiste Reboul, 13008 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, mise en service et maintenance de matériel(s) d'ouverture, de tri et de numérisation du courrier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La performance du dispositif / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La sécurité du dispositif / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Les conditions de maintenance et de garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: La formation et l'accompagnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Le planning de mise en service / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture, installation, accompagnement et maintenance d'une solution logicielle de gestion électronique du courrier du courrier

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48613000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Marseille (13)

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, installation, accompagnement et maintenance d'une solution logicielle de gestion électronique du courrier du courrier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les fonctionnalités proposées par la solution / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Les caractéristiques techniques / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: La Mise en œuvre du projet / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Les modalités et supports de maintenance et de garantie / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Ergonomie et convivialité de la solution logicielle / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 025-053017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18.767.01
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture, mise en service et maintenance de matériels de traitement du courrier (ouverture, tri et numérisation) et d'un système de gestion électronique du courrier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Digitech
21 avenue Fernand Sardou
Marseille
13016
France
Code NUTS: FRL04

Adresse internet: http://www.digitech.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 82 414.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant du lot 2 est de 82 414,20 EUR HT soit 98 897,04 EUR (T.T.C.). Il a été calculé sur la base du total de l'ensemble des prix forfaitaires et unitaires de l'annexe 3 à l'acte d'engagement (bordereau des prix), valorisés par les quantités sur la durée maximale du marché pour: l'acquisition, la mise en ordre de marche et la maintenance.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/07/2018