Fournitures - 291778-2017

27/07/2017    S142    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Charcuterie

2017/S 142-291778

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de La Roche-sur-Yon
1 place Napoléon, BP 829
La Roche-sur-Yon
85021
France
Point(s) de contact: Anne Tierce
Téléphone: +33 251474573
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Fax: +33 251474972
Code NUTS: FR515

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-larochesuryon.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Ville de la Roche-sur-Yon
Service des marchés publics 10 place François Mitterrand BP 829
La Roche-sur-Yon
85021
France
Point(s) de contact: Anne Tierce
Téléphone: +33 214474914
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Fax: +33 251474972
Code NUTS: FR515

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-larochesuryon.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits éco responsables de charcuterie et produits traiteurs.

Numéro de référence: 17RSY-049
II.1.2)Code CPV principal
15131120 - IA41
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur 6 lots.

Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre à bons de commande par lot conclu à compter du 1.1.2018 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure pour 1 an reconductible tacitement 1 fois sans montant minimum ni maximum.

Le descriptif des prestations et des fournitures figure au CCTP et au bordereaux des prix.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 312 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de charcuterie cuits et/ou issu de fumage ou de salaison

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
15100000
15131410
15131700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
Lieu principal d'exécution:

La Roche-Sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Produits de salaison cuits et crus / « type » jambon.

Produits de charcuterie à texture grossière et fine type Rillettes/Pâtés/Mousses.

Viandes cuites et produits confits.

Produits de charcuterie crus.

Produits de charcuterie cuits et/ou fumée sous boyau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit une fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de charcuterie et viandes cuites de volailles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131500
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
Lieu principal d'exécution:

La Roche-Sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Canard effiloché — mousse -Paupiette- confits canard/foies/ gésiers/cuisses/ jambonnette -Magret fumé — jambon — chipolatas Roulade -Coq ailes mexicain- dés de poulet cuits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou à base de légumes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15243000
15252000
15331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
Lieu principal d'exécution:

La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Filet de hareng a l'huile — rillettes saumon/ thon — rouleau de surimi — saumon fumé frais — terrine saint jacques/ crustacés / saumon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits snaking

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
Lieu principal d'exécution:

La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Croissant au jambon — croque M. — pizza 4 fromages — roule aux fromages — nems de poulet / sans porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spécialités de crêpes ou galettes salées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
Lieu principal d'exécution:

La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Crêpes de froment salées — galette de blé noir — galette dinde / jambon béchamel emmental.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de charcuterie crus sous boyaux ou piécés ou vrac

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131100
15131110
15131130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR515
II.2.4)Description des prestations:

Paupiette de veau sans porc — chair à saucisses hyposodée — chipolatas détachée / hyposodée — Saucisses de Toulouse — merguez boeuf agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les commandes de saucisses chipolatas, chair et saucisses de Toulouse ne seront effectives qu' à compter du 25.5.2018.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir article Vi.3 du présent AAPC et règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/09/2017
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/09/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Paiement sur fonds propres (mandat administratif).

Les estimations pour chaque lot sont indiquées sur le présent document pour la durée globale de chaque accord cadre (période de reconduction incluse) soit 2 ans.

1 -Pièces à produire par les candidats:

Candidature

— Formulaire Dc1 ou équivalent

— Formulaire Dc2 ou équivalent

— Copie du jugement en cas de redressement judiciaire

— Dossier de présentation des moyens humains et techniques

— Références similaires en restauration collective

— attestation(s) d'assurance

— Extrait K-Bis ou équivalent

— Si possible, attestations fiscales et sociales

— Agrément sanitaire / certification: Le candidat précisera son numéro d'agrément sanitaire (Ue) pour les activités exercées et fournira le certificat. Le candidat indiquera s'il possède une certification et le champ de certification ou activités pour lesquels il est certifié (joindre copie du certificat) ou démontrera une démarche en cours. Si le candidat ne possède pas de certification, il fournira tous les documents attestant des processus de fabrication, de la gestion des autocontrôles, de la gestion des risques ...(Cf article 4-2 du Cctp)

Offre et échantillons: Voir règlement de la consultation (rc)

/ 2 — modalités de retrait du dossier de consultation:

Dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (Référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: Consultation: — Référence: La-Roche-Sur-Yon_85_20170627w2_01

/ 3- conditions de remise des offres: Transmission des offres par remise directe contre récépissé de dépôt, par voie postale, ou par voie dématérialisée.

date limite pour effectuer des demandes de renseignements:

8 jours avant date réception des offres fixée au 11.9.2017 à 12:30. Réponse adressée au plus tard 7 jours avant.

contact: anne.tierce@larochesuryon.fr / www.marches-securises.fr

/ 4 — critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots: voir Rc.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
Nantes
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
Nantes
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/07/2017