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Fournitures - 291998-2017

27/07/2017    S142

France-Tours: Équipement maritime

2017/S 142-291998

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université François Rabelais de Tours
Numéro national d'identification: 19370800500478
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Étain
Ville: Tours Cedex 1
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Code postal: 37020
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats et marchés, Dossier suivi par Louise Bigot
Courriel: lesam@univ-tours.fr
Téléphone: +33 247368099
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-tours.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériel de mesures bathymétriques, hydrographiques et sédimentologies et d'aménagement de bateau aluminium pour l'université de Tours dans le cadre du projet R-TEMUS.

Numéro de référence: RTEMUS_2017
II.1.2)Code CPV principal
34930000 Équipement maritime
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service, le cas échéant, d'équipements à destination du cetu elmis Ingénieries de l'université François Rabelais de Tours, dans le cadre du projet R-TEMUS. L'appel d'offres est ouvert au matériel neuf. Les lots no2, 3 et 7 sont également ouverts au matériel d'exposition, de démonstration ou d'occasion de moins de 6 mois, dans la mesure où celui-ci assure des performances similaires au matériel neuf. Le lot 3 du présent marché est composé d'une tranche ferme couvrant l'acquisition d'un courantomètre éléctromagnétique, et d'une tranche optionnelle couvrant l'acquisition d'un second équipement identique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 105 029.33 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gps haute précision pour topographie et bathymétrie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Gps Différentiel multi-fréquence RTK (initialisé RTK sur une constellation Gnss),

Matériel étanche aux projections d'eau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: Caisse de transport GPS résistante aux chocs et étanche — pSE 2: Formation à l'utilisation- pSE 3: Modem UHF radio externe pour transmission des corrections différentielles en temps réel par base GPS — pSE 4: Accessoires pour topographie terrestre — pSE 5: Seconde antenne GPS — pSE 6: Système de fixation rapide par clips de l'antenne à la perche — pSE 7: Extension de garantie 3 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondeur hydrographique monofaisceau bi-fréquence

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38292000 Instruments d'hydrographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Profondeur minimum d'utilisation: moins de 0,5 m.

Précision centimétrique

Le présent lot est ouvert au matériel d'exposition, de démonstration ou d'occasion de moins de 6 mois, dans la mesure où celui-ci assure des performances similaires au matériel neuf.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: Garantie 3 ans — pSE 2: Formation sur site d'une journée au fonctionnement de l'appareil — pSE 3: système de fixation du transducteur sur une perche (déjà présente sur le bateau). — PSE 4: boite de transport et protection pour le sondeur — pSE 5: écran d'affichage étanche à l'aspersion.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Courantomètre électromagnétique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38292000 Instruments d'hydrographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 concerne l'achat d'un courantomètre électromagnétique pour des mesures en rivières.

Le lot comprendra:

— le courantomètre

— le boitier de contrôle pour l'enregistrement des données et ses accessoires

— un sac de transport

le présent lot est ouvert au matériel d'exposition, de démonstration ou d'occasion de moins de 6 mois, dans la mesure où celui-ci assure des performances similaires au matériel neuf.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: Garantie de 3 ans — pSE 2: Un câble d'une longueur de 20 m et un câble de 30 m — pSE 3: une perche de mesure de 2 m minimum — pSE 4: le réétalonnage annuel sur trois ans — pSE 5: 2 Batteries de rechange (si appareil sur batterie).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marqueurs de type PIT Tags

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31710000 Équipement électronique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 4 concerne la fourniture de marqueurs de type PIT Tags pour le suivi de la mobilité des sédiments en rivière.

la recherche des marqueurs s'effectuera aussi bien à pied que depuis un bateau. L'antenne devra ainsi permettre d'explorer des fonds situés à 5m sous le niveau d'eau.

le lot comprend:

— 200 marqueurs permettant le suivi de particules siliceuses d'une taille de 3 à 10 cm. L'entreprise retenue devra proposer une taille de marqueurs en adéquation avec ces fractions sédimentaires.

— Une antenne portative complète pour la recherche des marqueurs comprenant également le lecteur, les batteries et tout autre accessoire nécessaire à la mission.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préleveur de matières en suspension point par point

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38292000 Instruments d'hydrographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 5 concerne l'achat d'un échantillonneur mobile iso-cinétique pour prélèvement de matières en suspension (Mes) en rivières de type point par point par déclenchement à distance. Il devra pouvoir être déployé à partir d'un bateau, d'un pont, etc...

le lot comprendra:

— l'Échantillonneur complet avec 2 embouts

— des contenants avec adaptateur, si besoin, de 1l: 100 bouteilles

Le candidat est libre d'inclure dans l'offre toute autre pièce de rechange autre que les embouts tels que valve, visserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: Un treuil avec câble électro-porteur de 25m — pSE 2: Un pack de batterie et son chargeur pour le fonctionnement de l'échantillonneur — pSE 3: Un embout supplémentaire — pSE 4: Une valve de rechange — pSE 5: Extension de garantie 3 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tamiseuse pour analyse granulométrique des sédiments

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38340000 Instruments de mesure de grandeurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 6 concerne la fourniture d'une tamise à sédiments, d'une balance de précision et de l'ensemble des accessoires nécessaires (dont répartiteur de chutes) a l'analyse granulométrique des sédiments de rivières.

le lot comprend:

— une tamiseuse;

— une balance de précision pour établir la part relative de chaque fraction en masse;

— l'Ensemble des cribles et tamis inox de la série AFNOR entre 50 mm et 0.04 mm

— un répartiteur de chute

le lot comprend également les accessoires non listés et qui sont nécessaires au bon déroulement d'un tamisage tels que: système de fixation, avec bacs collecteurs, barquettes, sachets, brosses, gants, masques, ...

Le candidat a la liberté de proposer les équipements optionnels qu'il juge pertinents au regard de l'utilisation prévue du matériel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: un jeu supplémentaire de chaque tamis pour les diamètres compris entre 50 mm et 0.04 mm. — PSE 2: un répartiteur supplémentaire — pSE 3: des étagères et/ou bacs de rangement pour échantillons.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moteur hors-bord de bateau

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 7 concerne la fourniture d'un moteur hors-bord 4 temps à injection de puissance comprise entre 90 et 100 cv.

Le présent lot est ouvert au matériel d'exposition, de démonstration ou d'occasion de moins de 6 mois, dans la mesure où celui-ci assure des performances similaires au matériel neuf.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: 2 hélices — pSE 2: compteur horaire — pSE 3: compteur tours — pSE 4: Trime — pSE 5: Garantie 3 ans — pSE 6: Entretien du moteur sur 3 ans avec notamment vidange moteur, vidange pieds moteur, bougies, filtre carburant, filtre huile. — PSE 7: Volant plus boitier de raccord à la direction hydraulique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation de potences de levage, guindeau avec support et guidage de relevage d'ancre

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34930000 Équipement maritime
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

Pôle universitaire de Chinon 11 quai Danton 37500 Chinon.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 8 concerne une prestation pour la fabrication et l'installation sur le bateau de l'université l'anguille (barge de type ostréicole en aluminium de 5 mm) de deux potences en aluminium, de supports de guindeau avec son guindeau et de daviers pour le relevage de l'ancre.

les deux potences, les supports du guindeau et le davier seront installé sur le pont du bateau l'anguille à quai à Chinon (37).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations jugée au vu de la réponse technique du candidat / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison tels qu'exprimé dans l'offre du candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pse 1: 2 treuils de levage 12v -PSE 2: 2 treuils de levage 24v -PSE 3: autres platines + boulonnage inox -PSE 4: guindeau d'env. 1000 w/ 12v pour chaine de maillon 10mm -PSE 5: guindeau d'env. 1000 w/ 24v pour chaine de maillon 10mm -PSE 6: second davier+réa et boulonnage inox -PSE 7: 2 supports mâles avant des bateaux + boulonnage inox.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européen FEDER.
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 075-144784
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701619
Lot nº: 01
Intitulé:

Gps haute précision pour topographie et bathymétrie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SUBTOP SAS
Numéro national d'identification: 39397088400036
Adresse postale: ZA Les Belles Vues 3 rue de Prés
Ville: Arpajon
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91290
Pays: France
Téléphone: +33 164558040
Adresse internet: http://www.subtop.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 184.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701620
Lot nº: 02
Intitulé:

Sondeur hydrographique monofaisceau bi-fréquence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Neotek
Numéro national d'identification: 47846865500053
Adresse postale: 85 rue Michel Marion
Ville: Caudan
Code NUTS: FR524 Morbihan
Code postal: 56850
Pays: France
Téléphone: +33 297898720
Adresse internet: http://www.neotek-web.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 122.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701608
Lot nº: 04
Intitulé:

Marqueurs de type pit tag (transpondeurs passifs)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scimabio interface
Numéro national d'identification: 80393312600010
Adresse postale: 5 rue des Quatre Vents — les Cyclades B
Ville: Thonon-les-Bains
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Code postal: 74200
Pays: France
Téléphone: +33 450267806
Adresse internet: http://www.scimabio-interface.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 665.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701601
Lot nº: 05
Intitulé:

Préleveur de matières en suspension point par point

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDEC France
Numéro national d'identification: 38142758200048
Adresse postale: ZI de la Gare — CS 50027 Tauxigny
Ville: Reignac-sur-Indre
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Code postal: 37310
Pays: France
Téléphone: +33 247941000
Adresse internet: http://www.sdec-france.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 539.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

Tamiseuse pour analyse granulométrique des sédiments

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701599
Lot nº: 07
Intitulé:

Moteur hors-bord de bateau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/06/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Grangeray sarl
Numéro national d'identification: 30621627600015
Adresse postale: 86 rue David d'Angers
Ville: Les Ponts-de-Ce
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Téléphone: +33 241448989
Adresse internet: http://www.grangeray.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 744.49 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701600
Lot nº: 08
Intitulé:

Fourniture et installation de potences de levage, guindeau avec support et guidage de relevage d'ancre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/06/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Castex Sotecom
Numéro national d'identification: 34843447300024
Adresse postale: pôle d'activités Cugnot — 26 rue Joseph Cugnot
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Code postal: 37300
Pays: France
Téléphone: +33 247538235
Adresse internet: http://www.castex-sotecom.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 625.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017FOU1701621
Lot nº: 03
Intitulé:

Courantomètre électromagnétique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDEC France
Numéro national d'identification: 38142758200048
Adresse postale: BP 27 — Tauxigny ZI de la Gare
Ville: Reignac-sur-Indre
Code NUTS: FR244 Indre-et-Loire
Code postal: 37310
Pays: France
Téléphone: +33 247941000
Adresse internet: http://www.sdec-france.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 149.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/07/2017