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Fournitures - 292061-2021

11/06/2021    S112

France-Évry: Matériel de jardinage divers

2021/S 112-292061

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Établissement public national Antoine Kœnigswarter
Numéro national d'identification: 18003606300311
Adresse postale: 6 cours Monseigneur Roméro, CS 6547
Ville: Évry
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91025
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 674415278
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.epnak.org/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts

Numéro de référence: 20-014
II.1.2)Code CPV principal
16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne: groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts, pour plusieurs établissements.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 111 241.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structures Essonne — EPNAK

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPNAK en Essonne: ESAT de Chagrenon, SAVI d'Etrechy et CRP de Soisy-sur-Seine.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Variante exigée uniquement pour le lot 4.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CRP de Bordeaux — EPNAK

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'entretien des espaces verts pour le CRP de Bordeaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Variante exigée uniquement pour le lot 4.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CRP de Metz — EPNAK

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'entretien des espaces verts pour le CRP de Metz.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Variante exigée uniquement pour le lot 4.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structures Yonne — EPNAK, EPMS de Cheney, EPMS Tonnerre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPNAK dans l'Yonne: Mas d'Augy, IME de Saint-Fargeau, IME d'Auxerre, ESAT d'Auxerre, ESAT de Mézilles, IME de Ste Béate à Sens Matériel d'entretien des espaces verts pour les structures de l'EPMS de Cheney et EPMS du Tonnerrois.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Variante exigée uniquement pour le lot 4.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 010-016557
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20-014/01
Lot nº: 1
Intitulé:

Structures Essonne — EPNAK

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chouffot SAS
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Ville: Fontenay-le-Vicomte
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 468.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

CRP de Bordeaux — EPNAK

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

CRP de Metz — EPNAK

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20-014/04
Lot nº: 4
Intitulé:

Structures Yonne — EPNAK, EPMS de Cheney, EPMS Tonnerre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chouffot SAS
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Ville: Fontenay-le-Vicomte
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 92 773.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2021