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Fournitures - 292300-2021

11/06/2021    S112

France-Aulnay-sous-Bois: Sièges de théâtre

2021/S 112-292300

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: IADC
Adresse postale: 134 avenue Anatole France
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code postal: 93600
Pays: France
Courriel: Arnault.aliphat@tcprevert.fr
Téléphone: +33 603096002
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aulnay-sous-bois.fr/mes-loisirs/culture/theatre-cinema-jacques-prevert/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association (IADC)
I.5)Activité principale
Autre activité: Association (IADC)

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

La fourniture et pose de fauteuils, remplacement du sol au théâtre-cinéma Jacques Prevert

Numéro de référence: IADC
II.1.2)Code CPV principal
39111200 Sièges de théâtre
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne le remplacement des fauteuils et du sol de la salle de spectacles du théâtre-cinéma Jacques Prevert à Aulnay-sous-Bois. Un lot prévoit donc la dépose, la fourniture et la pose des fauteuils.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: dépose, fourniture et pose des 744 fauteuils et 50 strapontins

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39111200 Sièges de théâtre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne le remplacement des fauteuils et du sol de la salle de spectacles du théâtre-cinéma Jacques Prevert à Aulnay-sous-Bois.

Un lot prévoit donc la dépose, la fourniture et la pose des fauteuils.

Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.

L'objet principal de ce marché concerne la dépose, la fourniture et la pose de fauteuils (lot nº 1). Ainsi, conformément aux dispositions de l'article L. 1111-5 du code de la commande publique, il est un marché de fournitures et de services. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: dépose et remplacement du revêtement du sol et des circulations

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne le remplacement des fauteuils et du sol de la salle de spectacles du théâtre-cinéma Jacques Prevert à Aulnay-sous-Bois.

Un 2e lot concerne la dépose du revêtement actuellement au sol ainsi que la fourniture et la pose d'un nouveau. Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire. À titre accessoire, il concerne la dépose du revêtement actuellement au sol ainsi que la fourniture et la pose d'un nouveau revêtement (lot nº 2). Ainsi, conformément aux dispositions de l'article L. 1111-5 du code de la commande publique, il est un marché de fournitures et de services. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 086-221695
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Dépose, fourniture et pose des 744 fauteuils et 50 strapontins

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Dépose et remplacement du revêtement du sol et des circulations

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Adresse internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2021