Fournitures - 293446-2019

25/06/2019    S120    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Valenciennes: Mobilier

2019/S 120-293446

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPAM Hainaut
Adresse postale: 63 du Rempart — CS 60499
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59321
Pays: France
Courriel: Polemarches.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dtx2UgGARZ
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CPAM du Hainaut
Adresse postale: 63 du Rempart — CS 60499
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11
Code postal: 59321
Pays: France
Courriel: Polemarches.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dtx2UgGARZ

Adresse du profil d’acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dtx2UgGARZ

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dtx2UgGARZ
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, livraison, montage, réglage implantation de mobiliers de bureau

Numéro de référence: 599/07/2019
II.1.2)Code CPV principal
39100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, livraison, montage, réglage implantation de mobiliers de bureau pour la CPAM du Hainaut.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 — mobilier de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 - mobilier de bureau

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1.1.2020 renouvelable tacitement 2 fois par période de 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 — sièges

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39120000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 — sièges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1.1.2020 renouvelable tacitement 2 fois par période de 12 mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir le règlement de la consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/07/2019
Heure locale: 15:45
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/08/2019
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Publication du prochain avis juin 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Concernant le lot 1, une visite obligatoire est prévue le 5.7.2019 (10:00) au 58 B boulevard Pasteur à Maubeuge.

Le candidat devra contacter M. Lemire (+33 675976585) 15 mn avant son arrivée sur site. Concernant le lot 2, chaque candidat devra (à ses frais) mettre à la disposition de la CPAM, un fauteuil de bureau de la gamme proposée dans son BPU jusqu'à la notification de l'accord-cadre. Cet échantillon devra être accompagné de sa fiche technique. Les jours de livraison du fauteuil sont fixés les 10 et 11.7.2019 au 58 B boulevard Pasteur à Maubeuge.

Le candidat devra contacter à son arrivée sur site M. Lemire (+33 675976585) ou M. Bisiaux (+33 631128875) aux horaires indiqués dans le règlement de la consultation. Pour les 2 lots, les candidats devront obligatoirement fournir un catalogue de leurs produits sous format dématérialisé par le biais de la plate-forme Meoss ou sous format papier dans les conditions décrites à l'article 3.3 du CCTP et selon les modalités fixées à l'article 9.3.1 du règlement de la consultation.

La date limite pour demander des renseignements complémentaires est fixée au 23.7.2019 (12:00)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/06/2019