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Fournitures - 296722-2021

14/06/2021    S113

France-Poitiers: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

2021/S 113-296722

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie
Ville: Poitiers Cedex
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86021
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Carey-Maitre
Courriel: nicola.carey-maitre@chu-poitiers.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://chu-poitiers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPS
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de camions au GHT de la Vienne

Numéro de référence: 21S029
II.1.2)Code CPV principal
34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de camions au GHT de la Vienne.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de camions au GHT de la Vienne

La procédure est composée de deux lots:

— lot 1: fourniture de camions;

— lot 2: fourniture de camions frigorifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire, ces attributaires seront remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 053-132835
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Ville: F
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Accord-cadre multi-attributaires, conclu sans engagement, pour une période contractuelle initiale d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.

Marché 210324: poids lourds 86, titulaire du lot 1 en rang 1 et du lot 2 en rang 1, PME oui, 2 rue Antoine Becquerel, 86000 Poitiers, en groupement avec carrosserie Dhume, Les Granges, 23170 Chambon, montant du premier marché subséquent 247 300 EUR HT, notifié le 4.6.2021.

Marché 210325: société de diffusion de véhicules industriels, titulaire du lot 1 en rang 2 et du lot 2 en rang 3, PME non, 1 rue de la Garenne, 44700 Orvault, montant estimatif 400 000 EURHT, notifié le 5.6.2021.

Marché 210326: Bernis trucks, titulaire du lot 2 en rang 2, PME non, rue des Landes, BP 1137, 86062 Poitiers Cedex 9, en groupement avec Aubineau Constructeur, 78 Grand Rue, CS 27022, 79700 La Petite Boissière, montant estimatif 200 000 EUR HT, notifié le 4.6.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat;

— le cas échéant, référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution;

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours;

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/06/2021