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Fournitures - 298863-2021

15/06/2021    S114

France-Strasbourg: Consommables dentaires

2021/S 114-298863

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67090
Pays: France
Courriel: Marches.cpam-basrhin@assurance-maladie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_xSvaKDGdqt
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits et matériels destinés aux cabinets de la clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin

Numéro de référence: 2101-FORM
II.1.2)Code CPV principal
33141800 Consommables dentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits et matériels destinés aux cabinets de la clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 235 867.66 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1: matériaux d'empreintes & accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

— matériaux pour les prises d'empreintes fonctionnelles de longue durée,

— matériaux d'empreinte de précision,

— silicone,

— alginate.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 171.44 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché a une durée initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois au maximum, de manière tacite, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2: ciments, fonds de cavité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141810 Produits d'obturation dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

— pâte pour obturation provisoire,

— fond de cavité,

— ciment et matériau d'obturation,

— ciment de scellement,

— ciment verre ionomère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 795.52 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché a une durée initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois au maximum, de manière tacite, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3: hygiène, usage unique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141850 Produits d'hygiène dentaire
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

— pompe à salive,

— filtre bactériologique,

— compresses,

— masques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 81 846.88 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché a une durée initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois au maximum, de manière tacite, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 4: produits dentaires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

— pâte d'hydroxyde,

— aiguille dentaire,

— composite.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 23 944.70 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché a une durée initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois au maximum, de manière tacite, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 5: matériels soins & prothèses

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Strasbourg.

II.2.4)Description des prestations:

— bloc à spatuler,

— lime K files,

— instrument endodentique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 72 112.12 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché a une durée initiale de deux ans. Il est reconductible deux fois au maximum, de manière tacite, pour une période d'un an à chaque fois. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Il est recommandé au candidat de présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le candidat utilise obligatoirement le DUME proposé dans le DCE.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/07/2021
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

Strasbourg.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juin 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy — Cité judiciaire
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Adresse internet: http://www.mieist.bercy.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy — Cité judiciaire
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 38327498
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/06/2021