Fournitures - 299764-2015

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26/08/2015    S164    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lisieux: Prothèses vasculaires

2015/S 164-299764

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Robert Bisson
26140091500011
4 rue Roger Aini, CS 97 223
Point(s) de contact: Nathalie Flament
À l'attention de: M. le directeur
14107 Lisieux Cedex
France
Téléphone: +33 231613096
E-mail: n.flament@ch-lisieux.fr
Fax: +33 231613062

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-lisieux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achat-hopital.com

Accès électronique à l'information: https://www.achat-hopital.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Robert Bisson
4 rue Roger Aini, CS 97223
Point(s) de contact: Pharmacie centrale
À l'attention de: Véronique Noyer
14107 Lisieux Cedex
Téléphone: +33 23161313040
E-mail: v.noyer@ch-lisieux.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Robert Bisson
4 rue Roger Aini, CS 97223
Point(s) de contact: Cellule marché
À l'attention de: Sylvie Leroy
14107 Lisieux Cedex
Téléphone: +33 231613132
E-mail: s.leroy@ch-lisieux.fr
Fax: +33 231613062

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Robert Bisson
4 rue Roger Aini, CS 97223
14107 Lisieux Cedex
Adresse internet: https://www.achat-hopital.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: établissement public de santé
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 1 boulevard Jeanne d'Arc, 14100 Lisieux.

Code NUTS FR251

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 13
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Cet accord-cadre au sens du droit communautaire correspond à un marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics français.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux en chirurgie vasculaire.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 25 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Prothèses vasculaires polyester tricoté droites ou bifurquées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Prothèses périphériques polyester + PTFE non annelées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Prothèse PTFE carbone + CUFF pour hémodialyse (FAV).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Guides petits vaisseaux 0.014 à 0.018".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
130.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.018 toutes longueurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
5.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Guides hydrophiles flexibles droit ou angulé 0.035 toutes longueurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
120.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Guides rigides type droit ou angulé 0.035" toutes longueurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
80.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie nylon semi compliant tous diamètres toutes longueurs pour guides de 0.035".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie non compliant tous diamètres grandes longueurs pour guide de 0.035".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
70.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux diamètre 2 à 4 mm pour guide 0.018".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
50.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.014" pour franchissement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
30.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie petits vaisseaux grandes longueurs pour guide 0.018".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
30.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie haute pression 20 atm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
3.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Ballon d'angioplastie actif toutes tailles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs diamètre 5 à 8 mm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
100.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Stent vasculaire en nitinol auto expansible avec marqueurs tantale diamètre 4 mm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Stent vasculaire chrome cobalt coaxial prémonte tous diamètre toutes longueurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Stent vasculaire acier couvert ptfe prémonté.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Stent vasculaire nitinol enduit de ptfe autoexpansible.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
2.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Cathéter guide périphérique 6 et 8 F toutes courbures pour thromboaspiration.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueurs sur guide.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Cathéter de fogarty pour embolectomie artérielle 2 à 6f toutes longueur sans guide.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Cathéter de fogarty graft pour embolectomie sur prothèses 5 à 8f toutes longueurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24
1)Description succincte
Shunt carotidien double ballonnet.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25
1)Description succincte
Système d'inflation de balonnet avec manomètre et robinet.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
120.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26
1)Description succincte
Kit introducteur à valve 4 à 10f long 11 cm avec ou sans guide j.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
80.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27
1)Description succincte
Kit introducteur 4 à 7f 45 à 90 cm droit et angulé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
120.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28
1)Description succincte
Dévalvuleur de chevallier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29
1)Description succincte
Patch vasculaire pour sutures type pledgets.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30
1)Description succincte
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5f en 65 cm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
130.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31
1)Description succincte
Cathéter de diagnostic sélectifs toutes courbures 4 et 5 f en 100cm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
50.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32
1)Description succincte
Cathéter de diagnostic sélectif toutes courbures 4 et 5 f 125 cm pour artères rénales.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
15.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33
1)Description succincte
Lacs vasculaires tissus 6 mm toutes références.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
100.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34
1)Description succincte
Lacs vasculaires silicone 40 cm toutes références.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
50.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35
1)Description succincte
Clips vasculaires toutes tailles pour pinces réutilisables.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36
1)Description succincte
Bouchon système de compression.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
40.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37
1)Description succincte
Bouchon ballon hémostatique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38
1)Description succincte
Kit de ponction rétrograde 2.5f.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
10.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39
1)Description succincte
Sonde de franchissement graduée toutes longueurs compatible avec guide 0.035".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33184200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le délai global de paiement des prestations est fixé à 50 jours.
Règlement par Le règlement s'effectue par mandat administratif.
Le comptable assignataire est:
M. le trésorier principal — rue au Char — 14100 Lisieux — tél. +33 231620562.
Modalités de financement des prestations: le financement est assuré sur les fonds propres du centre hospitalier Robert Bisson.
Les prestations sont traitées à prix unitaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Délai d'éxecution. Pondération 20

2. Prix. Pondération 30

3. Valeur technique. Pondération 50

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO2015-043
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.10.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc
14000 Caen
E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc
14000 Caen
E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21.8.2015