Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Ville: Nevers
Code NUTS:
FRC12 NièvreCode postal: 58039
Pays: France
Courriel:
smp@nievre.frTéléphone: +33 386606743
Fax: +33 386605859
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://nievre.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de livres et prestations afférentes pour les services du conseil départemental de la Nièvre
Numéro de référence: 18S0010
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Lot 1 — fourniture de livres pour adultes maxi 67 000 EUR / an
Lot 2 — fourniture de livres pour la jeunesse maxi 41 000 EUR / an
Lot 3 — fourniture d'ouvrages de fonds local et d'ouvrages généraux maxi 1 400 EUR / an
Lot 4 — fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, Beaux-Arts et Histoire de l'art
Maxi 6 000 EUR / an.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 115 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de livres pour adultes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum
Montant maximum du marché: 67 000 EUR (HT) par an soit 268 000,00 EUR (HT) pour 4 ans.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de loffre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Taux de rabais consenti sur les prix publics affichés / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualité et coût des propositions culturelles complémentaires / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de livres pour la jeunesse
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum.
Montant maximum du marché: 41 000 EUR (HT) par an soit 164 000,00 EUR (HT) pour 4 ans.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de loffre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Taux de rabais consenti sur les prix publics affichés / Pondération: 10
Coût - Nom: qualité et coût des propositions culturelles complémentaires / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'ouvrages de fonds local et d'ouvrages généraux
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum.
Montant maximum du marché: 1 400 EUR (HT) par an soit 5 600,00 EUR (HT) pour 4 ans.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de loffre / Pondération: 60
Coût - Nom: qualité et coût des propositions culturelles complémentaires / Pondération: 20
Coût - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Coût - Nom: Taux de rabais consenti sur les prix publics affichés / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, Beaux-Arts et Histoire
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum.
Montant maximum du marché: 6 000 EUR (HT) par an soit 24 000,00 EUR (HT) pour 4 ans.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Qualité de loffre / capacité du fournisseur à informer le client sur le suivi de la commande / Pondération: 30
Coût - Nom: Taux de rabais consenti sur les prix publics affichés / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de livres pour adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:29/06/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Cyprès
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 67 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de livres pour la jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:29/06/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Cyprès
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 41 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture d'ouvrages de fonds local et d'ouvrages généraux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:29/06/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Cyprès
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, Beaux-Arts et Histoire de l'art
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:29/06/2018
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Cyprès
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/07/2018