Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Numéro de référence: 2020-003-plab
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Treize lots séparés. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 764 460.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de boissons dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15980000 Boissons sans alcool
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de boissons dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de produits d'épicerie et de conserves conventionnelles dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
15411100 Huiles végétales
15850000 Pâtes alimentaires
03211000 Céréales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de produits d'épicerie et de conserves conventionnelles dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 116 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de laits, produits laitiers et avicoles dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15511000 Lait
15500000 Produits laitiers
15530000 Beurre
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de laits, produits laitiers et avicoles dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de fruits et légumes frais et de 4e et 5e gamme dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15330000 Fruits et légumes transformés
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
03222000 Fruits et fruits à coque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de fruits et légumes frais et de 4e et 5e gamme dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 77 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de produits congelés et surgelés dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15221000 Poisson congelé
15251000 Crustacés congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de produits congelés et surgelés dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 108 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de poissons et produits de la mer frais dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15221000 Poisson congelé
15251000 Crustacés congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de poissons et produits de la mer frais dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 82 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de charcuteries et de viande de porc fraîche dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de charcuteries et de viande de porc fraîche dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 61 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de viande de volaille dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de viande de volaille dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de viande fraîche de veau, de bœuf et d'ovin dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111200 Viande de veau
15111100 Viande de bœuf
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de viande fraîche de veau, de bœuf et d'ovin dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 42 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
15850000 Pâtes alimentaires
15411100 Huiles végétales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 96 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique en circuit court
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15511000 Lait
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique en circuit court. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
03221000 Légumes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Achat de pommes issues de l'agriculture biologique en circuit court
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03222321 Pommes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de pommes issues de l'agriculture biologique en circuit court. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles R. 2121-8, R. 2162-2 et R. 2162-4 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 460.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 15/12/2020
Fin: 14/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 15.12.2020 (00h00), soit jusqu'au 14.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
