Fournitures - 301488-2021

16/06/2021    S115

France-Besançon: Instruments de mesure de grandeurs électriques

2021/S 115-301488

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 25031
Pays: France
Point(s) de contact: Pauline Petitjean
Courriel: pauline.petitjean@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone: +33 380444010
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'équipements scientifiques à destination des lycées de Bourgogne-Franche-Comté

Numéro de référence: 2021-02F17-001
II.1.2)Code CPV principal
38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements scientifiques à destination des lycées de Bourgogne-Franche-Comté. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de mesure et instrumentation spécifiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38341300 Instruments de mesure de grandeurs électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements pour les «sciences de la vie et de la terre»

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38511000 Microscopes électroniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un à deux ans minimaux est demandée selon les équipements. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements généraux de sciences physiques hors mesures électriques

Lot nº: 3.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38300000 Instruments de mesure
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements généraux de sciences physiques hors mesures électriques

Lot nº: 3.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38300000 Instruments de mesure
32342300 Microphones et haut-parleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements d'EXAO type Eurosmart

Lot nº: 4.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000 Matériel pour micro-ordinateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements d'EXAO type Jeulin

Lot nº: 4.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000 Matériel pour micro-ordinateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements d'EXAO type Pasco

Lot nº: 4.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30215000 Matériel pour micro-ordinateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

La nature, la quantité et les établissements destinataires sont détaillés dans les pièces techniques du DCE.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service des équipements est de 20 semaines maximales à compter de la notification du marché.

Une garantie d'un an minimal est demandée. Il est également attendu du prestataire qu'il assure une formation/assistance à la mise en service de chaque équipement et qu'il garantisse un service après-vente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/07/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/07/2021
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/06/2021