Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Enseignement supérieur
I.5)Activité principaleÉducation
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de livres édités en France et à l'etranger pour l'université de Nîmes
Numéro de référence: 2023-15
II.1.2)Code CPV principal22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de livres édités en France et à l'étranger pour l'université de Nîmes
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 19/06/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché est reconduit 2 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2026.si le marché est reconduit 3 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2027
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;-- le cahier des clauses particulières no2023-15 (Ccp);- le questionnaire livres francais Lot1;- le questionnaire livres étrangers Lot2 ;- le DQE Lot1 et Lot2
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place félix baret cs 80001
Ville: Marseille Cedex06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel:
catherine.pietri@paca.pref.gouv.frTéléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/05/2023