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Fournitures - 303566-2020

30/06/2020    S124

France-Creil: Produits alimentaires et produits secs divers

2020/S 124-303566

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Ville: Creil
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60100
Pays: France
Point(s) de contact: M. Jean-Claude Villemain, président
Courriel: maryline.albert@mairie-creil.fr
Téléphone: +33 344627000
Fax: +33 344627037
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.creil.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre communal d'action sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement et livraison de fournitures alimentaires et de produits d'hygiène

Numéro de référence: AS2020FCS01
II.1.2)Code CPV principal
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'economie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:

— les adultes bénéficiaires du CESAM,

— leurs enfants.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 804.66 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Frais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie — viande

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie — viande.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits bébé

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33750000 Produits de soins pour bébés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Produits bébé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711640 Nécessaires de toilette
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil.

II.2.4)Description des prestations:

Hygiène.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2) délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: 2.1) délai de livraison de référence / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2.2) délai d'urgence / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3) modalités de traitement des réclamations clients / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3) valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 3.1) moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 3.2) modalités de traitement de la prestation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4) le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 4.1) filières et circuits d'approvisionnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 4.2) Ecolabels officiels et produits bio / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 4.3) dimension sociale / Pondération: 5
Coût - Nom: 1) prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 031-071810
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-01
Lot nº: 1
Intitulé:

Épicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet SAS
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Ville: Valenton
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 538.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-02
Lot nº: 2
Intitulé:

Frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet SAS
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Ville: Valenton
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 209.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-03
Lot nº: 3
Intitulé:

Surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Transgourmet SAS
Adresse postale: 8 rue de la Ferme de la Tour
Ville: Valenton
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 306.99 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-04
Lot nº: 4
Intitulé:

Charcuterie — viande

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS intermarché leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 343.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-05
Lot nº: 5
Intitulé:

Fruits et légumes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS intermarché leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 146.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-06
Lot nº: 6
Intitulé:

Produits bébé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Creches and co
Adresse postale: 70 avenue de Magudas
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33185
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 590.37 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-002-07
Lot nº: 7
Intitulé:

Hygiène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS intermarché leabi
Adresse postale: ZAC des Pommiers
Ville: Villers-Saint-Paul
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 669.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points V.2.4) de chaque lot et II.1.7) sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171
Adresse internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Service du greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/06/2020