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Marché de travaux - 304319-2021

18/06/2021    S117

France-Nancy: Travaux de construction de bâtiments

2021/S 117-304319

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54054
Pays: France
Courriel: pgillet@omhgrandnancy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.omhgrandnancy.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restructuration de l’ex-foyer résidence d’Haussonville en 32 logements et construction de 40 logements (8 lots)

II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Restructuration de l’ex-foyer résidence d’Haussonville en 32 logements et construction de 40 logements.

— lot 3: gros œuvre,

— lot 4: étanchéité,

— lot 5a: isolation thermique extérieur/enduit,

— lot 5b: bardage/Isolant,

— lot 7: serrurerie/métallerie,

— lot 10: revêtements de sols/faïence/chape,

— lot 11: peinture,

— lot 14: électricité/courants faibles/télévision.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 609 945.92 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite obligatoire de site contre remise d'un certificat de visite. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux d'étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation thermique extérieure/enduit

Lot nº: 5a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'isolation thermique extérieure et d'enduit.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage/Isolant

Lot nº: 5b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise les travaux de bardage et de pose d'isolant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Lot 5b (tranches comportant une partie en moins-value):

— tranche optionnelle 3: bâtiment existant, la suppression d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairexcel 60 de chez Arcelor Mittal ou équivalent. La fourniture et pose d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairultra 35 de chez Arcelor Mittal ou équivalent, teinte skyalu;

— tranche optionnelle 4: bâtiment neuf, la suppression d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairexcel 60 de chez Arcelor Mittal ou équivalent. La fourniture et pose d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairultra 35 de chez Arcelor Mittal ou équivalent, teinte skyalu;

— tranche optionnelle 5: bâtiment neuf, la suppression d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairexcel 60 de chez Arcelor Mittal ou équivalent. La fourniture et pose d’un bardage en lame à géométrie variable de type Chaotic de la gamme Hairultra 35 de chez Arcelor Mittal ou équivalent, teinte skyalu.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie/métallerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de serrurerie et de métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Tranche optionnelle 8: portail coulissant motorisé, dépose et évacuation du portail sur rue existant, fourniture et pose d'un portail coulissant motorisé de largeur 400 compris massif et toutes sujétions d'adaptation aux clôtures existantes H = 200 cm;

— Tranche optionnelle 9: en remplacement des garde-corps a barreaudage vertical, fourniture et pose d’un garde corps à tôle perforée y compris nez de dalle avec récupérateur d’eau de pluie (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols /faïence/chape

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de revêtement de sols, de faïence et de chape.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Tranche optionnelle 15: remplacement du sol souple par un plancher en lame synthétique U3P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value);

— Tranche optionnelle 16: remplacement du carrelage en grès émaillé par un revêtement de sol U4P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value);

— Tranche optionnelle 17: remplacement du sol souple U2SP3 par U3P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Tranche optionnelle 29: la suppression de la résine de sol acoustique, partie courante, la fourniture et pose d'un revêtement de sol pour terrains outdoor polyvalents de type Sportflex Empreinte Foca de chez Mondo ou équivalent, partie courante (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité/courants faibles/télévision

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31224100 Fiches et prises de courant
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Rue Joseph-Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux d'électricité et de raccordement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et adéquation des moyens humains affectés à l’encadrement du chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée par le candidat / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence de la gestion de l’environnement, de la sécurité et de l’hygiène / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisation du service après vente pendant le délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— Tranche optionnelle 27: alimentation des volets roulants électriques;

— Tranche optionnelle 28: éclairage des balcons du le bâtiment existant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 227-555446
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-04
Lot nº: 3
Intitulé:

Gros œuvre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS WIG France
Adresse postale: 175 rue Marie-Marvingt
Ville: Toul
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 330 306.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-05
Lot nº: 4
Intitulé:

Étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meuse Étanche SAS
Adresse postale: Route de Bar-le-Duc, 3 allée des Cheibes
Ville: Chauvoncourt
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 173 256.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-06
Lot nº: 5a
Intitulé:

Isolation thermique extérieure/enduit

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Deobat
Adresse postale: 12 avenue de Salm
Ville: Senones
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 114 297.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-07
Lot nº: 5b
Intitulé:

Bardage/isolant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soprema Entreprises
Adresse postale: 34 rue Robert-Schuman, BP 90328
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54716
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 315.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 7
Intitulé:

Serrurerie/métallerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-12
Lot nº: 10
Intitulé:

Revêtements de sols/faïence/chape

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jean Bernard Revêtements
Adresse postale: 356 rue Lavoisier
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 251 516.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 11
Intitulé:

Peinture

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-15
Lot nº: 14
Intitulé:

Électricité/courants faibles/télévision

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FCGE
Adresse postale: 34 allée des Grands Pâquis
Ville: Heillecourt
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54180
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 420 253.87 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Par décision en date du 2.11.2020, sur avis de la commission d’appel d’offres du 20.10.2020, le directeur général de l’OPH de la Métropole du Grand Nancy a décidé de déclarer sans suite les lots suivants pour motif d’intérêt général économique caractérisé par le fait que les offres déposées par les candidats dépassent de plus de 10 % l’estimation du maître d’œuvre et qu’il n’était pas possible de les financer:

— lot 3: gros œuvre,

— lot 4: étanchéité,

— lot 5: isolation thermique extérieure/bardage,

— lot 7: serrurerie/métallerie,

— lot 10: revêtements de sols/faïence/chape,

— lot 11: peinture,

Pour le lot 14 – Électricité/courants faibles/télévision, aucune candidature ni aucune offre n’ont été remises.

Cette décision est intervenue conformément aux dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

Les candidats en ont été informés par courrier en date du 3.11.2020.

Une visite est organisée par le pouvoir adjudicateur à l’attention des candidats.

Cette visite est obligatoire pour le lot 3: gros œuvre et facultative pour tous les autres lots. Elle se déroulera à l’adresse suivante mentionnée à l’article 4.5. du présent document en présence du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre.

Bien que la visite soit facultative pour les autres lots à l’exception du lot 3, le maître d’ouvrage recommande vivement aux candidats d’effectuer cette visite.

Les candidats devront disposer de leurs EPI pour le déroulement de la visite, sans quoi ils ne seront pas autorisés à y participer.

Pour les candidats au lot 3: gros œuvre, un certificat de visite sera remis à la fin de la visite et sera à remettre au moment du dépôt de l’offre.

L’unique journée de visite aura lieu le 1.12.2020 de 9h00 à 10h00, sur prise de rendez-vous afin d’organiser au mieux la visite.

Cette visite se fera en respectant toutes les précautions pour garantir les gestes barrières:

— mise à profit des deux cages d’escaliers pour organiser un circuit évitant toute rencontre fortuite;

— port du masque et lavage des mains au gel hydroalcoolique obligatoires par les entreprises (les entreprises devront apporter leur propre matériel);

— respect d’une distance de sécurité de 2 mètres (possible compte tenu de l’espace disponible).

Prises de rendez-vous:

Pour le lot no 4 – Étanchéité, le lot 5a – Isolation thermique extérieure/enduit, le lot 5b: – bardage / Isolant, le lot no 7, serrurerie, le lot no 10, revêtement de sol, le lot no 11, peinture, la prise de rendez-vous se fera auprès de Mme Célia Gaillard, cg.graille@orange.fr au +33 383222608.

Pour le lot no 3 – Gros œuvre:

BET Adam, M. Franck Deniau: fdeniau@bet-adam.fr, +33 785819379.

Pour le lot no 14 – Electricité: BET Louvet, M. Sébastien Antoine santoine@louvet.fr

+33 383288585.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Adresse internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2021