Section II: Object
II.1)Scope of the procurement
II.1.1)Title:
fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements médicaux pour les services d'anesthésie et de Réanimation du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
Reference number: Ght-2022-024
II.1.2)Main CPV code33100000 Medical equipments
II.1.3)Type of contractSupplies
II.1.4)Short description:
l'Accord-Cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Pour les lots 1 et 3 :Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.Pour le lot 2 :Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maxi).Pour des raisons d'exploitation côté médical, il est envisagé un parc soit homogène de 1 x 12 ventilateurs de réanimation lourde pour adultes, soit mixte de 6 x 2 ventilateurs de réanimation lourde pour adultes si cela est possible. Les commandes seront donc émises d'abord à l'opérateur économique dont l'offre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères d'attribution, puis éventuellement au second si les équipements proposés par le premier ne remplissent pas totalement les besoins exprimés
II.1.5)Estimated total valueValue excluding VAT: 680 000.00 EUR
II.1.6)Information about lotsThis contract is divided into lots: yes
Tenders may be submitted for maximum number of lots: 3
Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 3
II.2)Description
II.2.1)Title:
fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de monitorage
Lot No: 1
II.2.2)Additional CPV code(s)33172000 Anaesthesia and resuscitation devices
II.2.3)Place of performanceNUTS code: FRB05 Loir-et-Cher
Main site or place of performance:
services Anesthésie et Réanimation - mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
II.2.4)Description of the procurement:
il s'agit d'équiper en systèmes de monitorage différents services du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois. Ces installations sont destinées à remplacer des équipements existants.Les services concernés sont :- réanimation polyvalente - 12 lits + 6 Usc- sspi - 11 litssoit :- quantité moniteurs : 45- quantité centrales : 3 + 1 report paramétrable- quantité écrans : 40
II.2.5)Award criteriaPrice is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
II.2.6)Estimated value
II.2.7)Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing systemDuration in months: 12
This contract is subject to renewal: no
II.2.10)Information about variantsVariants will be accepted: no
II.2.11)Information about optionsOptions: yes
Description of options:
II.2.13)Information about European Union fundsThe procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
II.2.14)Additional information
II.2)Description
II.2.1)Title:
fourniture, livraison, installation et mise en service de ventilateurs de réanimation adulte
Lot No: 2
II.2.2)Additional CPV code(s)33157400 Medical breathing devices
II.2.3)Place of performanceNUTS code: FRB05 Loir-et-Cher
Main site or place of performance:
services Anesthésie et Réanimation - mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
II.2.4)Description of the procurement:
il s'agit d'équiper en ventilateurs de réanimation lourde pour adultes le service de réanimation adulte du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois. Ces installations sont destinées à remplacer des équipements existants.Le service concerné est :- réanimation polyvalente - 12 lits + 6 UscSoit :- quantité mini : 6- quantité maxi : 12
II.2.5)Award criteriaPrice is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
II.2.6)Estimated value
II.2.7)Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing systemDuration in months: 12
This contract is subject to renewal: no
II.2.10)Information about variantsVariants will be accepted: no
II.2.11)Information about optionsOptions: yes
Description of options:
II.2.13)Information about European Union fundsThe procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
II.2.14)Additional information
II.2)Description
II.2.1)Title:
fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes de perfusion
Lot No: 3
II.2.2)Additional CPV code(s)33194000 Devices and instruments for transfusion and infusion
II.2.3)Place of performanceNUTS code: FRB05 Loir-et-Cher
Main site or place of performance:
services Anesthésie et Réanimation - mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
II.2.4)Description of the procurement:
il s'agit d'équiper en moyens de perfusion pour adultes différents services du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois. Ces installations sont destinées à remplacer des équipements existants.Le service concerné est :- réanimation polyvalente - 12 lits + 6 UscSoit :- quantité pousse-seringues : 110- quantité pompes : 60
II.2.5)Award criteriaPrice is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
II.2.6)Estimated value
II.2.7)Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing systemDuration in months: 12
This contract is subject to renewal: no
II.2.10)Information about variantsVariants will be accepted: no
II.2.11)Information about optionsOptions: yes
Description of options:
II.2.13)Information about European Union fundsThe procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
II.2.14)Additional information
Section III: Legal, economic, financial and technical information
III.1)Conditions for participation
III.1.1)Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registersList and brief description of conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant
III.1.2)Economic and financial standingList and brief description of selection criteria:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Si appartenance à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe
III.1.3)Technical and professional abilityList and brief description of selection criteria:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre- une plaquette de présentation de l'entreprise.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du présent marché.- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du présent marché.- Tout document relatif à la certification et/ou aux mesures prises en matière de qualité (certification ou autre)
Section IV: Procedure
IV.1)Description
IV.1.1)Type of procedureOpen procedure
IV.1.3)Information about a framework agreement or a dynamic purchasing systemThe procurement involves the establishment of a framework agreement
Framework agreement with several operators
Envisaged maximum number of participants to the framework agreement: 2
IV.1.8)Information about the Government Procurement Agreement (GPA)The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
IV.2)Administrative information
IV.2.2)Time limit for receipt of tenders or requests to participateDate: 05/07/2022
Local time: 12:00
IV.2.3)Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates
IV.2.4)Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:French
IV.2.6)Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tenderDuration in months: 5 (from the date stated for receipt of tender)
IV.2.7)Conditions for opening of tendersDate: 05/07/2022
Local time: 14:00
Section VI: Complementary information
VI.1)Information about recurrenceThis is a recurrent procurement: no
VI.3)Additional information:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Seul le Centre Hospitalier Simone Veil de Blois a fait connaître son besoin actuel.Le service SSPI du Centre Hospitalier de Romorantin pourra à la survenance de ses besoins, bénéficier des conditions des marchés notifiés via la passation de marchés complémentaires
VI.4)Procedures for review
VI.4.1)Review bodyOfficial name: tribunal administratif d'orléans
Postal address: 28, rue de la Bretonnerie
Town: Orléans
Postal code: 45057
Country: France
E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.frTelephone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.4)Service from which information about the review procedure may be obtainedOfficial name: tribunal administratif d'orléans
Postal address: 28, rue de la Bretonnerie
Town: Orléans
Postal code: 45057
Country: France
E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.frTelephone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5)Date of dispatch of this notice:02/06/2022