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Fournitures - 305107-2021

18/06/2021    S117

France-Charleville-Mézières: Fournitures scolaires

2021/S 117-305107

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ardenne Métropole
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18135
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.charleville-mezieres.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18135
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Service de la commande publique
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18135
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Service de la commande publique
Adresse postale: 49 avenue L Bourgeois
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France
Courriel: jean-claude.pober@ardenne-metropole.fr
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures scolaires, papeterie, matériel ludique et de loisirs créatifs, livres scolaires, livres de BCD, fournitures TICE et fournitures pour les RASED pour les membres du groupement de commandes

II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de papeterie, matériel ludique, pédagogique, de manuels scolaires, de livres de BCD de fournitures TICE (Technologie de l'information et de la communication pour l'éducation) et de matériel spécifique pour les RASED pour le groupement de commandes composé Communauté d'agglomération Ardenne Métropole et des communes de Balan, Charleville-Mézières, Damouzy, Houldizy, Les Ayvelles, Saint-Menges et Sedan (tous les lots sauf papeterie).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Papeterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel ludique, loisirs créatifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22112000 Manuels scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Manuels scolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Livres de BCD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80590000 Services d'aide pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

TICE (Technologie de l'information et de la communication pour l'éducation).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80590000 Services d'aide pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

49 avenue L Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel spécifique RASED.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché entre en vigueur le 1.10.2021 ou à sa date de notification, si celle-ci est postérieure au 1.10. 2021. La durée du marché est fixée à douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/07/2021
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2021
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

1) les échantillons demandés pour le lot 1 devront parvenir à Hôtel de Ville, service Enseignement, place de l'Hôtel de Ville, 08000 Charleville-Mézières. Transmis impérativement avant le 21.7.2021 (16h30);

2) le lot 2 sera multi-attributaire (deux attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);

— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2021