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Fournitures - 305412-2021

18/06/2021    S117

France-Rouen: Articles d'ameublement

2021/S 117-305412

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de Seine-Maritime
Numéro national d'identification: 22760540900019
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Ville: Rouen Cedex
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76101
Pays: France
Courriel: service-marches-publics@seinemaritime.fr
Téléphone: +33 235035555
Fax: +33 235035542
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.seinemaritime.net/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Lot 10: une erreur sur la dimension des médailles: médaille personnalisée, diamètre: environ 40 mm (et non 40 cm), matière: métal doré 250 au modèle

Numéro de référence: 202102011617
II.1.2)Code CPV principal
39516000 Articles d'ameublement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de produits complète et correspondant aux thématiques et collections de chacun de sites ou musées, le département souhaite faire appel à des fournisseurs en capacité de proposer des articles susceptibles d'être mis en vente dans chacune des boutiques en respectant la spécificité de leurs collections respectives. Les thématiques retenus selon les produits sont les suivantes:

— la Normandie,

— le jardin,

— la nature,

— l'histoire: médiévale, renaissance, antiquités,

— les animaux.

Les fournisseurs devront également être en capacité de personnaliser certains de ces produits.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 817 333.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 1 «Articles déco jardin extérieurs (hors végétaux)»

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39516000 Articles d'ameublement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Articles déco jardin extérieurs (hors végétaux).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 2 «Produits naturels, herboristerie, épices»

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03130000 Plantes pour boissons et épices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Produits naturels/herboristerie/épices.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation:Fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 3 «Puzzle»

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37523000 Puzzles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Puzzle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 4 «Jeux de société, éducatifs, créatifs, et d'imitation (déguisements)»

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Jeux de société, éducatifs, créatifs et d'imitation (déguisements).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 5 «Jouets en bois»

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Jouets en bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 6 «Figurines»

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298400 Statuettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Figurines.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 7 «Livres»

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Livres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 8 «Papeterie»

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Papeterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 9 «Peluches»

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Peluches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 10 «Produits souvenirs»

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Produits souvenirs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 11 «Produits dérivés humoristiques en lien avec la Normandie»

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Produits dérivés humoristiques en lien avec la Normandie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot nº 12 «Textiles»

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000 Articles textiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Textiles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard de l'examen des échantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Circuit de commercialisation: fourniture d'une note méthodologique précisant les circuits de commercialisation / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 046-114928
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Lot nº 1 «Articles déco jardin extérieurs (hors végétaux)»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Lot nº 2 «Produits naturels, herboristerie, épices»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Lot nº 3 «Puzzle»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Lot nº 4 «Jeux de société, éducatifs, créatifs, et d'imitation (déguisements)»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Lot nº 5 «Jouets en bois»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Lot nº 6 «Figurines»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-374-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Lot nº 7 «Livres»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Ville: Wissous
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-374-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Lot nº 7 «Livres»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-374-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Lot nº 7 «Livres»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LO Diffusion
Adresse postale: 4 La Berthonnerie
Ville: Saint-Priest-la-Feuille
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-374-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Lot nº 7 «Livres»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Ville: Champs-sur-Marne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77420
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Lot nº 8 «Papeterie»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Lot nº 9 «Peluches»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Lot nº 10 «Produits souvenirs»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Lot nº 11 «Produits dérivés humoristiques en lien avec la Normandie»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Lot nº 12 «Textiles»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583503
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/06/2021