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Fournitures - 305574-2021

18/06/2021    S117

France-Rambouillet: Matériel pédagogique

2021/S 117-305574

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Rambouillet territoires
Numéro national d'identification: 20007334400067
Adresse postale: 22 rue Gustave Eiffel
Ville: Rambouillet Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78511
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique — Mme Grémy Anne-Cécile
Courriel: Marches@rt78.fr
Téléphone: +33 134572063
Fax: +33 134840157
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.rt78.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372341&orgAcronyme=d5x
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques pour les piscines communautaires de Rambouillet territoires (deux lots)

II.1.2)Code CPV principal
39162100 Matériel pédagogique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet territoires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 288 333.31 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Piscines du territoire communautaire.

II.2.4)Description des prestations:

Équipements techniques et pédagogiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu de la production d'un mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:

Année 1:

— montant minimal annuel: 48 000 EUR TTC,

— montant maximal annuel: 100 000 EUR TTC.

Années 2, 3 et 4:

— sans minimal annuel,

— montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Piscines du territoire communautaire.

II.2.4)Description des prestations:

Équipements aquagymniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu de la production d'un mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:

Année 1:

— montant minimal annuel: 35 000 EUR TTC,

— montant maximal annuel: 96 000 EUR TTC.

Années 2, 3 et 4:

— Sans minimal annuel,

— montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 252-634973
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21/09
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1: équipements techniques et pédagogiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La maison de la piscine (LMP)
Adresse postale: ZI de Toctoucau — chemin de Lou Tribail
Ville: Cestas
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33610
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 178.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21/09
Lot nº: 2
Intitulé:

Équipements aquagymniques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nicoletti Bruno (nom commercial Cardi'Eau)
Adresse postale: 25 avenue Victor Chatenay
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 801.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il est précisé que la valeur totale finale du marché à l'article II.1.7 correspond au montant maximal HT des prestations sur 4 ans pour les deux lots.

La valeur totale du marché mentionnée ci-avant au V.2.4 pour chaque lot correspond aux montants du Détail quantitatif estimatif (DQE) fourni par le PA et valorisé par l'opérateur économique, ainsi qu'à l'établissement d'une évaluation type réalisée sur différentes références sur la base du catalogue fournisseur, servant uniquement au jugement des offres. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de 4 ans.

Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mme Anne-Cécile Gremy soit par courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet territoires, service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France).

La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat.

Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/06/2021