Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de livres et de partitions
Numéro de référence: Dv2002
II.1.2)Code CPV principal22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont organisés par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 780 000 EUR HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de livres non scolaires enfance et petite enfance
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne la fourniture de livres de fin d'année et de livres petite enfance à destination des écoles maternelles et élémentaires, des établissements de la petite enfance et de la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 30 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de la médiathèque (réseau de deux sites) et du service archives et documentation. Le montant maximal annuel est de 120 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la plate-forme commerciale proposée / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'œuvres de fiction adultes et jeunesse
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne les œuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, (bandes dessinées, romans tous genres, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement…) destinés à la médiathèque (réseau de deux sites) et à la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 20 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de la plate-forme commerciale proposée / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de partitions de musique classique et d'autres genres musicaux
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400 Partitions
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot concerne les partitions de musique classique (y compris musiques anciennes et contemporaines) et d'autres genres musicaux à savoir dans les deux cas: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), de chœurs et méthodes instrumentales et de formation musicale. Le montant maximal annuel est de 25 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 04/08/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/08/2020
Heure locale: 14:00
