Fournitures - 305873-2020

01/07/2020    S125

France-Marcq-en-Baoreul: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

2020/S 125-305873

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Marcq-En-Baroeul
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 4029
Ville: Marcq-en-Baoreul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public
Courriel: Commandepublique@marcq-en-baroeul.fr
Téléphone: +33 320454583
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xttRuUjXc2&v=1&selected=0
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xttRuUjXc2
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul

Numéro de référence: 20AO08
II.1.2)Code CPV principal
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériaux de voirie pour la ville de Marcq-En-Baroeul.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'agrégats d'extraction non énergétiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44912400 Bordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bordures et matériaux liés aux fonds de forme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de béton et mortier

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44140000 Produits connexes aux matériaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de béton et mortier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39350000 Équipement de réseau d'assainissement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériaux pour réseau d'assainissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'AC à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pavage et dallage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113100 Matériaux de pavage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pavage et dallage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'AC à bons de commande est de douze mois. L'Ac à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Reconduction expresse: décision écrite prise par le représentant du PA. Clause reconduction anticipée: si atteinte du montant maximum annuel avant terme de la période contractuellement déterminée, le PA se réserve la possibilité d'enclencher la reconduction anticipée du présent AC.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/07/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/08/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

Marcq en Baroeul.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date d'ouverture des offres est indiquée à titre prévisionnelle — aucune valeur contractuelle dans le cadre de la présente consultation.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels suivants en fonction des lots: lot un 75 000 EUR HT, lot deux 75 000 EUR HT, lot trois 75 000 EUR HT, lot quatre 75 000 EUR HT, lot cinq 75 000 EUR (HT). Les prix issus du Bordereau des prix unitaires afférent à chacun des lots pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Les prix sont réputés fermes la première année. Pour les années suivantes, le titulaire envoie ses nouveaux prix par courrier recommandé avec accusé de notification. La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à trois %. Le marché prévoit le versement de l'avance qui sera égal à cinq % du montant initial (TTC) de l'accord-cadre à bons de commande en prix de base (modalités à l'article cinq du CCAP).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/06/2020