Aidez-nous à améliorer le site web TED en participant à notre brève enquête!

Fournitures - 306234-2017

04/08/2017    S148    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Gif-sur-Yvette: Câble

2017/S 148-306234

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay DRF-P-SAC — Service commercial — bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code NUTS: FR104
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Cyrielle Blanc
Courriel: cyrielle.blanc@cea.fr
Téléphone: +33 169083430

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de câbles RF pour les cryomodules ESS.

II.1.2)Code CPV principal
44321000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le CEA contribue à la réalisation et à l'intégration de sous-ensembles majeurs de l'accélérateur ESS (European spallation source), projet international destiné à la recherche en science de la matière qui sera construit à Lund, en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC en date du 20.5.2016 pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du présent avis de marché est à réaliser pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. Ce mandat transparent à notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées et il est à noter que ce mandat à fait l'objet d'une autorisation préalable de la Direction de la législation fiscale française en date du 19.12.2014.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31643100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

La livraison des câbles, objets du marché, se fera au CEA/Saclay, F-91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de la contribution en nature pour le projet ESS, le CEA est partie prenante dans l'étude, l'approvisionnement des composants, l'assemblage et la livraison de 30 cryomodules de série. Le cœur du cryomodule est constitué d'un train de 4 cavités elliptiques supra conductrices. Chaque cavité est équipée d'une antenne radio fréquence pour mesurer l'amplitude et la phase du champ accélérateur. Chaque antenne est reliée à un passage étanche RF àà l'interface du cryomodule par l'intermédiaire d'un câble RF fonctionnant sous vide.

La prestation demandée comprend la fourniture de 126 câbles RF.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 079-151974
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

Fourniture de câbles RF pour les cryomodules ESS

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La procédure à été déclarée sans suite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/08/2017