Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Confection et fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires pour le Groupement Environnement Habillement.
Numéro de référence: 2016-04
II.1.2)Code CPV principal18200000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
L'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte: la réalisation de têtes de série et de produits finis conformes aux échantillons fournis dans l'offre présentée; la confection d'articles vestimentaires et d'accessoires; la fourniture des «Fiches fabricant» des articles; l'étiquetage par vignette des articles (conditions d'entretien, composition, tailles...) et l'emballage; la livraison des articles; la reprise et la réexpédition d'articles ayant dû être retouchés ou devant faire l'objet d'une nouvelle fabrication ou confection à l'issue des opérations de contrôles. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37411300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce bandeau est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales.
Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent.
Bandeau avec moyen de serrage auto-agrippant ou autre système (partie arrière élastiquée) et découpe au niveau des oreilles.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37411300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce bonnet est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions dynamiques (montagne).
Il doit posséder un fort confort thermique et coupe-vent et éviter la condensation.
Bonnet polaire avec membrane imper/respirant ou équivalent pour une protection frontale et déperlant.
Ce bonnet aura une forme technique de type montagne.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37411300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Cette cagoule est utilisée pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions hivernales dynamiques (montagne).
Elle doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et déperlant.
Cagoule protégeant toute la tête et le cou. Elle peut être munie d'une visière en forme.
Partie nez-bouche permettant d'évacuer l'humidité au moyen d'une ouverture.
Coutures plates.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37411300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce tour de cou polaire est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales ou en conditions dynamiques (montagne).
Il doit posséder un fort confort thermique, coupe-vent et anti-boulochage.
Tour de cou doux et ultra chaud avec un tissage en tube pour réduire les coutures latérales.
Il est en double épaisseur pour plus de chaleur.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Casquettes (casquette Eté — casquette Hiver)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18440000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Casquette été (avec ou sans sérigraphie): cette casquette est utilisée en printemps/été, en métropole et dans les Dom Tom, en milieu terrestre ou marin.
Elle doit être de bonne tenue, souple et légère.
Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte auto-agrippant ou autre, empiècement d'aération de chaque côté en tissu filet fin (ou autre).
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Automne/Hiver (avec ou sans sérigraphie): cette casquette est utilisée en Automne/Hiver, en métropole et dans les Dom Tom, en milieu terrestre ou marin.
Elle doit être de bonne tenue, souple et légère.
Elle doit protéger de la pluie, être coupe vent et posséder une doublure chaude.
Sans rabat d'oreille.
Type casquette américaine, visière rigide, réglable à l'arrière par patte avec auto-agrippant ou autre.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18440000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce bonnet est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales en milieu maritime ou terrestre.
Il doit posséder un bon confort thermique.
Bonnet marin avec rabat.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18332000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
La chemise peut être portée dans tous les milieux et toutes les circonstances professionnelles.
Elle doit être de bonne tenue, souple, et d'entretien facile.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18332000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
La chemisette peut être portée dans tous les milieux et toutes les circonstances professionnelles.
Elle sera de bonne tenue, souple, légère, et d'entretien facile.
Cette chemisette est très utilisée dans les Dom-Tom.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gants chaud Hiver — gant léger
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18424000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Gant chaud Hiver: Ce gant est utilisé pour des missions statiques dans des conditions hivernales, ou en missions dynamiques en montagne.
Il doit posséder un fort confort thermique, imperméable, respirant et coupe-vent. Son usage principal est pour la montagne.
Gant léger: Ce gant est utilisé par des agents de plaine en missions statiques, ou en missions dynamiques en montagne. C'Est un gant de demi-saison.
Il doit posséder un confort thermique, respirant et coupe-vent. Si le tissu extérieur est déperlant ce sera un plus.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gilet sans manche en duvet
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18235400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Vêtement technique de terrain qui peut être porté dans tous les milieux. Ce gilet doit avoir un apport thermique important, et doit rester le plus léger possible. Il doit être également compressible.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Bonne tenue, léger et souple, séchage rapide. Passage dans les ronces et les orties. Ce pantalon est utilisé en métropole et sur les dom- tom.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 230 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pantalon sert sur le terrain à des opérations statiques sous toutes conditions atmosphériques hivernales, mais également en terrain légèrement accidenté.
Il doit être de bonne tenue, avec un très bon apport thermique, imperméable, étanche, respirant, souple et résistant pour un passage dans les bois et les ronces.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pantalon rando à bretelles
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pantalon est utilisé à la fois en position statique et dynamique (montagne). Il doit posséder un confort thermique. Il est imperméable et respirant. Les coutures sont étanchées. Sa conception doit faciliter son enfilage avec tout type de chaussures. La qualité du tissu extérieur doit être suffisamment résistante.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pantalon de Ville ou Administratif
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pantalon a pour fonction principale d'habiller les agents dans une tenue administrative. Il doit être d'excellente tenue pour une présentation impeccable. Il doit être d'entretien facile et ne doit pas être sensible au froissement.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce sur-pantalon doit permettre aux agents d'être assurés d'une protection totale contre la pluie. Il doit être étanche, suffisamment résistant pour passer au travers des branches et des ronces. Son enfilage doit être fonctionnel et rapide.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18233000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce short peut être porté soit sur le littoral, dans les DOM-TOM, soit en montagne.
Bonne tenue, léger et souple, séchage rapide.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pantalon est porté par les agents hors période été ou hiver. C'Est un pantalon de terrain, plaine et montagne. Il doit être de bonne tenue et suffisamment résistant pour aller sur le terrain.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pantalon inter-saison fuseau
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18234000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pantalon est porté par les agents hors période été ou hiver. C'Est un pantalon de terrain, plaine et montagne. Il doit être de bonne tenue et suffisamment résistant pour aller sur le terrain.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18333000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Le polo (avec ou sans sérigraphie) peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances de la vie professionnelle. Il doit avoir de la tenue. Un traitement antibactérien est important car les agents font des opérations de contrôle avec cette tenue. Le tissu extérieur ne doit pas être brillant.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18333000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Le polo (avec ou sans sérigraphie) peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances de la vie professionnelle. Il doit avoir de la tenue, et sécher rapidement (évacuation transpiration) et sans odeur car les agents font des opérations de contrôle avec cette tenue.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pull de terrain 100 % polyester
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18235100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Pull de terrain(avec ou sans sérigraphie) pour l'automne / hiver, qui devra procurer un apport thermique important. Ce pull devra avoir de la tenue car les agents font des opérations de contrôle avec ce vêtement. Il sera confortable.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18235100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Ce pull équipera les agents lors de leur mission administrative, c'est à dire pour les réunions ou missions devant les tribunaux, la gendarmerie, le préfet. Ce pull devra avoir de la tenue et sera confortable.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18220000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Vêtement de protection contre la pluie pour toutes les activités de terrain dans tous les milieux par temps très humide. Imperméable, étanche, résistant, léger, compressible.
Vêtement ample (port du sac à dos sous le poncho) avec capuche réglable par cordon de serrage. Col à soufflet avec fermeture à pression. Devant droit, bas du dos arrondi. Toutes les coutures étanches et thermo soudées. Poche de compression/protection intégrée au vêtement.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sous-Vêtement haut et bas thermique
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Sous-Vêtement pour rester en position statique longtemps et dans des conditions climatiques hivernales. Qualité thermique élevée, transfert de l'humidité vers l'extérieur, confortable, traitement anti-odeur.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sous-Vêtement haut technique (transfert d'humidité)
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Sous-Vêtement de terrain pour les efforts physiques importants. Confortable, qualité d'absorption et transfert de l'humidité vers l'extérieur, séchage rapide, traitement anti-odeur.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sous pull thermique de confort
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Sous-Pull de terrain pour l'inter-saison, porté sous une chemise ou un pull. Confortable, qualité thermique, transfert de l'humidité vers l'extérieur, entretien facile, traitement anti-odeur.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18331000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Le tee-shirt peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances professionnelles hors mission de police. Bonne tenue, souplesse, légèreté, évacuation de la transpiration, séchage rapide.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18331000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Le tee-shirt peut être porté dans tous les milieux et toutes les circonstances professionnelles hors mission de police.
Bonne tenue, souplesse, légèreté.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18223200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Veste (avec ou sans sérigraphie) de bonne présentation pour des interventions terrains et administratives. Gros apport de chaleur, imperméable et respirant. Résistant pour passer au travers des branches et des ronces.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Veste de terrain inter-saison
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18223200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Veste (avec ou sans sérigraphie) de bonne présentation pour des interventions terrains et administratives. Elle doit être déperlante et respirante et imperméable, sa capacité coupe vent assurera un confort thermique.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18223200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Cette veste (avec ou sans sérigraphie) technique permet une protection maximale contre les intempéries. Elle doit être imperméable, étanche et très respirant. Ce vêtement a une destination très technique montagne.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Veste de terrain 3 couches
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18223200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
Cette veste (avec ou sans sérigraphie) est portée en conditions hivernales. Elle doit être imperméable, étanche et respirante. Le tissu doit être souple et silencieux. Elle doit être suffisamment résistante pour passer au travers des branches et des ronces. Elle apportera un confort thermique important.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18425000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
La ceinture est obligatoire pour la tenue officielle et conseillée pour l'utilisation de tous les pantalons munis de passants.
32 mm de large (minimum), munie d'une boucle en métal argenté avec un seul ardillon et d'un passant en cuir en sortie de boucle.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).Sants.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ceinture en toile fermeture boucle armée
Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18425000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:
La ceinture est obligatoire pour la tenue officielle et conseillée pour l'utilisation de tous les pantalons munis de passants.
30 mm de large (minimum), munie d'une boucle plate en métal mat afin d'éviter tout reflet et munie d'une tirette pour un serrage de la ceinture autobloquant (style armée).
L'extrémité sera équipée d'un embout métal de la même couleur que la boucle plate.
Pour le détail technique concernant ce lot, voir la fiche technique associée (annexe 2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période ferme qui court de sa date de notification au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit trois fois maximum, pour une même période de 1 (un) an, de manière tacite, à sa date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.
Valeur estimée: estimation euro(s) HT sur la durée globale du lot (reconductions incluses).
