Fournitures - 307966-2015

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02/09/2015    S169

France-Tulle: Produits alimentaires divers

2015/S 169-307966

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Lycée Edmond Perrier
Numéro national d'identification: 19190032300012
Adresse postale: 6 avenue Henri de Bournazel, BP 50217
Ville: Tulle Cedex
Code postal: 19012
Pays: France
Point(s) de contact: Lycée Edmond Perrier service intendance
À l'attention de: M. Frederic Girard
E-mail: frederic.girard@ac-limoges.fr
Téléphone: +33 555296300
Fax: +33 555296329

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.edmondperrier.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Accès électronique à l'information: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Lycée Edmond Perrier
Numéro national d'identification: 19190032300012
Adresse postale: 6 avenue Henri de Bournazel
Ville: Tulle
Code postal: 19000
À l'attention de: M. Girard Frédéric
E-mail: frederic.girard@ac-limoges.fr
Téléphone: +33 555296303
Fax: +33 555296329
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_EcoWJlSmtS

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits d'épicerie — groupement de commandes Edmond Perrier année 2016
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 24 collèges et lycées de Corrèze 19 (liste dans annexe I au CCP), 19000.

Code NUTS FR63 Limousin

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture en produits d'épicerie pour l'année 2016 des 24 établissements scolaires du groupement de commandes Edmond Perrier.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les quantités minimales contractuelles figurent dans les états de besoins du DCE (annexe au règlement de consultation pour le récapitulatif global des besoins et annexes II du CCP pour chacun des 6 lots).
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 200 000 et 250 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1: Plats préparés en conserves et poches et conserves de poisson
1)Description succincte
Lot 1: Plats préparés en conserves et poches et conserves de poisson.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15851290 Pâtes alimentaires en conserve

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 1 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2: Conserves de légumes et fruits au sirop
1)Description succincte
Lot 2: Conserves de légumes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 2 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3: Compotes
1)Description succincte
Lot 3: Compotes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15332400 Conserves de fruits, 15332200 Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 3 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4: Pâtes, riz, blé et légumes secs
1)Description succincte
Lot 4: Pâtes, riz, blé et légumes secs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés, 15613000 Produits à base de grains de céréales, 15611000 Riz décortiqué, 15625000 Semoule

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 4 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5: Matières grasses
1)Description succincte
Lot 5: Matières grasses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15411000 Huiles animales ou végétales

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 5 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 6: Condiments, petit déjeuner, farines et boissons
1)Description succincte
Lot 6: Condiments, petit déjeuner, farines et boissons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15813000 Aliments pour petit déjeuner, 15800000 Produits alimentaires divers

3)Quantité ou étendue
Se reporter à l'annexe II du CCP du lot 6 pour les quantités minimales contractuelles.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2016. Fin 31.12.2016
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement particulier de la consultation (RPC) dans le DCE.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement particulier de la consultation (RC) dans le DCE.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir RC.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO NO1 2015 GC EPICERIE 2016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16.10.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Lycée Edmond Perrier, intendance
Adresse postale: 6 avenue Henri de Bournazel
Ville: Tulle
Code postal: 19000
E-mail: frederic.girard@ac-limoges.fr
Téléphone: +33 555296300

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29.8.2015