Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
traitement des déchets ménagers
Numéro de référence: 2022-10
II.1.2)Code CPV principal90510000 Élimination et traitement des ordures
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
les prestations concernent le tri, traitement, transport de déchets
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
les prestations concernent le tri, traitement, transport de déchets
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
traitement des ordures ménagères résiduelles
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tri et expédition aux filières désignées des déchets issus de la collecte sélective et mise en balle des cartons issus des déchèteries
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
tri et expédition des déchets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (Dds)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
transport et traitement des déchets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 210 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport et traitement du bois issu des déchetteries
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
transport et traitement des déchets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
traitement des déchets encombrants des ménages et assimilés issus des déchèteries
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport et traitement du polystyrène expansé issu des déchèteries
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90513100 Services d'élimination des ordures ménagères
90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
transport et traitement des déchets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions possibles
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires