Fournitures - 310295-2017

08/08/2017    S150

France-Nice: Système de stimulation cardiaque

2017/S 150-310295

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Nice
Numéro national d'identification: 260 600 705 000 40
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Ville: Nice Cedex 1
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 06003
Pays: France
Point(s) de contact: M. Guepratte Charles, directeur général
Courriel: cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone: +33 0492034684
Fax: +33 0492037572
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-nice.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.

Numéro de référence: 2017-PCN001-PCLE
II.1.2)Code CPV principal
33182200 Système de stimulation cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 35 872.50 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie diagnostique, électrophysiologie.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182200 Système de stimulation cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Cathéter d'électrophysiologie diagnostique, électrophysiologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie.

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 030-053582
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Saint-Jude Medical
Adresse postale: Service des marchés, 1-3 esplanade du Foncet, CS 90087
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 372.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Cathéter d'électrophysiologie diagnostique, électrophysiologie.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Boston Scientific
Adresse postale: Service marchés, CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie.

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Concernant les lots 1 et 2 il s'agit d'un montant estimatif annuel HT.

Le lot 3 fait l'objet d'un choix différé en raison d'essais.

Le lot 4 est déclaré sans suite en l'absence de réponse.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 0492041313
Fax: +33 0493557831
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 0491156374
Fax: +33 0491156190
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 0492041313
Fax: +33 0493557831
Adresse internet: http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2017