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Fournitures - 312897-2021

22/06/2021    S119

France-Marseille: Livres de bibliothèque

2021/S 119-312897

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Ville: Marseille Cedex 20
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13233
Pays: France
Courriel: Guichet-dmp@marseille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marseille.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.mairie-marseille.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés pour les bibliothèques et autres services municipaux

Numéro de référence: 2021_20603_0005
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés pour les bibliothèques et autres services municipaux — neuf lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse avec office de nouveautés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées adultes et jeunesse avec office de nouveautés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 1: bandes dessinées adultes et jeunesse avec office de nouveautés: montant minimum annuel en euro(s) HT: 50 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 130 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Librairie générale adulte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Librairie générale adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 2: librairie générale adulte: montant minimum annuel en euro(s) HT: 80 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 250 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages scientifiques, techniques et de loisir

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages scientifiques, techniques et de loisir.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 3: ouvrages scientifiques, techniques et de loisirs: montant minimum annuel en euro(s) HT: 30 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 150 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Librairie spécialisée_ouvrages régionaux et autres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Librairie régionale et spécialisée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 4: Librairie spécialisée_ouvrages régionaux et autres: montant minimum annuel en euro(s) HT: 3 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 30 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages en sciences sociales et humaines

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages en sciences sociales et humaines.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 5: ouvrages en sciences sociales et humaines: montant minimum annuel en euro(s) HT: 40 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 200 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages en langues étrangères

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages en langues étrangères.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 6: ouvrages en langues étrangères: montant minimum annuel en euro(s) HT: 5 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 30 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages dans les domaines des beaux arts, cinéma, arts du spectacle

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages dans les domaines des beaux-arts, cinéma, arts du spectacle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 7: ouvrages dans les domaines des beaux-arts, cinéma, arts du spectacle: montant minimum annuel en euro(s) HT: 15 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 100 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages jeunesse avec office de nouveautés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages jeunesse avec office de nouveautés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle:

— lot no 8: ouvrages jeunesse avec office de nouveautés: montant minimum annuel en euro(s) HT: 80 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 250 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages équipés tous domaines éditoriaux

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Ville de Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages équipés tous domaines éditoriaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible par périodes d'un an, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle: lot no 9 Ouvrages équipés tous domaines éditoriaux: montant minimum annuel en euro(s) HT: 30 000,00 EUR, montant maximum annuel en euro(s) HT: 300 000,00 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour présenter leur candidature, le(s) candidat(s) peuvent utiliser soit:

— les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat);

— le DUME (Document unique de marché européen). Les informations concernant ces supports sont détaillées dans l'annexe no 1 au RC relative au Guide de la dématérialisation des marchés publics. Chaque candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces décrites ci-après;

— renseignements concernant la situation juridique du candidat lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir:

— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces et documents mentionnés ci-dessus (DC 2 et annexes ou DUME). Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC 2 (rubrique G) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant que le titulaire dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/07/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/07/2021
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025.

VI.3)Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique. Par conséquent, elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr - Mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté. Critères de jugement des offres (cf. détails au RC):

— pour les lots nos 2, 3, 4, 5 et 7, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants:

1. prix de l'offre 30 %;

2. valeur technique de l'offre 70 % (détails des sous-critères au règlement de consultation): sous-critère 1: composition et diversité du fonds (10 points); sous-critère 2: moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution de ce marché (20 points); sous-critère 3: facilitation de la sélection des ouvrages (20 points); sous-critère 4: modalités de commandes, de suivi de livraison et de service après vente (15 points); sous-critère 5: développement durable pour ce lot (5 points);

— pour les lots 1 et 8, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants:

1. prix de l'offre 30 %;

2. valeur technique de l'offre 70 % (détails des sous-critères au règlement de consultation): sous-critère 1: composition et diversité du fonds (10 points); sous-critère 2: moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution de ce marché (20 points); sous-critère 3: facilitation de la sélection des ouvrages (20 points); sous-critère 4: modalités de commandes, de suivi de livraison et de service après vente (15 points); sous-critère 5: développement durable pour ce lot (5 points);

— pour le lot no 6, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants:

1. prix de l'offre 30 %;

2. valeur technique de l'offre 70 % (détails des sous-critères au règlement de consultation): sous-critère 1: composition et diversité du fonds pour ce lot (10 points);

sous-critère 2: moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution de ce marché (15 points); sous-critère 3: facilitation de la sélection des ouvrages (30 points); sous-critère 4: modalités de commandes, de suivi de livraison et de service après vente (10 points); sous-critère 5: développement durable pour ce lot (5 points);

— pour le lot no 9, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants:

1. prix de l'offre 40 %;

2. valeur technique de l'offre 60 % (détails des sous-critères au règlement de consultation): sous-critère 1: composition et diversité du fonds (10 points); sous-critère 2: moyens humains spécifiquement affectés à l'exécution de ce marché (17 points); sous-critère 3: modalités de commandes, de suivi de livraison et de service après-vente (26 points); sous-critère 4: développement durable pour ce lot (7 points).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Introduction du recours.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/06/2021