Fournitures - 312907-2020

06/07/2020    S128

France-Arles: Équipements pour terrain de jeux

2020/S 128-312907

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Arles
Numéro national d'identification: 21130004100012
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Arles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13637
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-arles.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Création et réhabilitation d'aires de jeux pour enfants

Numéro de référence: 20ff-Cop-0659-D
II.1.2)Code CPV principal
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Diverses aires de jeux dans les espaces publics (squares?), les cours d'écoles maternelles et primaires gérées par la Ville d'Arles ainsi que les crèches sur l'ensemble de la commune d'Arles y compris hameaux et villages. Procédure formalisée (article L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (article L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Les prestations sont réparties en trois lots. Pour chaque lot: accord-cadre (articles R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante). Conformément aux articles R. 2162-13 & 14 du code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 109 163.91 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose de mobiliers urbains

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400 Mobilier urbain
34928400 Mobilier urbain
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose de mobiliers urbains: bancs, corbeilles à papiers, clôtures en rondins, panneaux d'informations... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose de jeux pour enfants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
34928400 Mobilier urbain
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose de jeux pour enfants: jeux à un ressort, jeux à deux ressorts, jeux à quatre ressorts, tourniquets, portiques à balançoires, tobogans, jeux à glisser et à grimper, jeux de type mobiliers pour enfants, éléments de jeux divers... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, pose de sols de réception

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol
34928400 Mobilier urbain
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
44112200 Revêtements de sol
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, pose de sols de réception: sols souples coulés de confort mono-couches avec une épaisseur de 10 mm, sols souples coulés de bi-couches en différentes épaisseurs de couleur rouge et différentes couleurs... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 022-047563
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture, pose de mobiliers urbains

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Kaso Provence Méditerranée SARL
Adresse postale: 76 via Nova, Pôle Excellence Jean Louis
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 145.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture, pose de jeux pour enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proludic SAS
Adresse postale: L'Étang Vignon — 181 rue des Entrepreneurs — CS 30001
Ville: Vouvray
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 41 729.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture, pose de sols de réception

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ecogom SAS
Adresse postale: 26 rue d'Etrun
Ville: Marœuil
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62161
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 51 289.41 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en Mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis;

— recours en validité dans les deux mois à compter de la publication du présent avis, application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr

Les montants HT indiqués pour chaque lot sont issus du DQE (non contractuel), estimation pour la 1re période. La valeur totale du marché indiquée en EUR HT correspond à la somme des DQE des trois lots pour la première période. L'estimation pour les périodes de reconductions n'est pas renseignée, puisqu'elle ne peut être connue à l'avance. La sous-traitance est autorisée pour les prestations de pose et dépose ainsi que pour le lot 3.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé précontractuel, dans un délai de onze jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre;

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;

— recours en validité dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE. Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/07/2020